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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
RG 17/02677 APPELANTES : BTP CFA LANGUEDOC ROUSSILLON - ([Adresse 11]) venant aux droits de l'A.FOR.BA.TP [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Vincent, Raoul ... 28300 CHAMPHOL Madame X... Sylviane, Juliette, Constance épouse Z... ... 72000 LE MANS Monsieur X...
Source officielle5e Chambre
642fb7d4cece1704f5747b1a
6 avril 2023
6 avril 2023
avocat au barreau de LILLE S.A.R.L. [13], prise en la personne de son liquidateur, Maître [O] [R], [Adresse 11] [Adresse 7] [Localité 8] non comparante, ni représentée Ayant pour avocat Maître Eric
Source officielle1ère Chambre
6033b7b20719a66b15bce334
14 avril 2017
14 avril 2017
Le présent arrêt a été signé par Mme Sartrand, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6360ca6e3c369c7f74996f22
27 octobre 2022
27 octobre 2022
barreau de PARIS, toque : L0046 à DÉFENDEURS Monsieur [W] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Et assisté de Me Vincent
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6618cf017935f50008be4157
11 avril 2024
11 avril 2024
la société HSBC UBP, anciennement dénommée UNION DE BANQUES A PARIS représentée par Me William MAXWELL membre de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et par Me Eric
Source officielleChambre 3-1
68676be3fdaf41a8356be6ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Germain LICCIONI, avocat au barreau de PARIS Appelant Monsieur le Comptable Public du Pôle de Recouvrement Spécialisé D'[Localité 3] représenté par Me Eric
Source officielleChambre 3-1
6799c94ed742d0b11d26beb5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
la SELARL AUDEUM, avocat au barreau de TARASCON, plaidant Appelant Etablissement Public MONSIEUR LE COMPTABLE PUBLIC DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE D'[Localité 3] représenté par Me Eric
Source officielle1ère chambre civile A
603354ae2e147d05b938df12
6 juillet 2017
6 juillet 2017
STATUANT SUR REQUETE EN INTERPRETATION DEMANDEUR A LA REQUETE : [I] [P] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] (ALGERIE) [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] représenté par Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92473
28 mai 2015
28 mai 2015
suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL JP BOUILLAGUET ET ASSOCIES Architecte, demeurant 2 Montargis-19700 SEILHAC représentée par Me Martine GOUT de la SCP GOUT MARTINE-ERIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abc0
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07/00554 PB/FC Didier VINCENT X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162cf788b4dc27576e7b7e6
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Janvier 2011 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/05418 APPELANTS Monsieur [U] [W] [E] [Adresse 2] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant la SCP RIBAUT, représentée par Maître Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63ca42f49066fd7c90fc26f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de la ROCHE SUR YON sous le numéro 546 650 334 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6a19230bcdc6046d47534ce6
28 mai 2026
28 mai 2026
d'aide juridictionnelle de [Localité 2] UNION SYNDICALE CGT DU COMMERCE DE LA DISTRIBUTION ET DES SERVICES DE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Toutes deux représentées par Me Marie-Sophie VINCENT
Source officielle14e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a43
29 juin 2016
29 juin 2016
AREAS DOMMAGES MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Paul andré GYUCHA, avocat au barreau de GRASSE Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a203
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Les consorts E...ne contestent pas que " la croix " mentionnée dans la clause précitée est le calvaire érigé par la famille X... en 1924, se trouvant à l'extrémité Nord-Est de la parcelle actuellement
Source officielle1ère chambre civile A
616323173dbed56e5e2c2f76
26 janvier 2012
26 janvier 2012
DE BERAIL, avocat au barreau de LYON SAS FIMA - FERMETURES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES [Adresse 5] [Localité 1] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Maître Eric DE BERAIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 19 Septembre 1938 à MARSEILLE (13) de nationalité française ... 13007 MARSEILLE représentée par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918ee
3 juillet 2014
3 juillet 2014
E..., prise en la personne de ses représentants légaux demeurant 81 avenue Emile Cossoneau-93160 NOISY LE GRAND Représentée par Me Vincent PERRAUT de la SCP BOITELLE, HOCQUARD & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleRéférés Civils
6363687237e31b7f74444aaf
2 novembre 2022
2 novembre 2022
par Me Jean-Michel LERAY, avocat au barreau de NANTES INTERVENANT VOLONTAIRE : Monsieur [J] [N] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 8] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Vincent
Source officiellePage 9 sur 42