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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
68e74519b214cd5a53bde49c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il y a lieu de condamner la société Este aux dépens de l'incident.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890d1
4 octobre 2006
4 octobre 2006
Q... 69890 LA TOUR DE SALVAGNY représentée par Me Estelle DEHLINGER, avocat au barreau de LYON, elle-même représentée par Me Estelle DEHLINGER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd94700
23 août 2019
23 août 2019
__________________________________________________________APPELANTE SAS S.C.G. agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège Représentée par Me Estelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89108
14 mars 2007
14 mars 2007
Estelle De nationalité française, mariée Kinésithérapeute ...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02697_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
2020, de la présence d'une partie du troupeau d'ovins du GAEC Arberet sur l'estive.
Source officielleChambre Sociale
697c6b67cdc6046d473a634f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Mme Leila ZAIT, greffier Lors du délibéré : Christophe ESTEVE, président de chambre et Mme Sandrine DAVIOT, conseiller, ont rendu compte à Mme Sanda LEROY, conseiller.
Source officielleChambre Sociale
62dce0782aedbaeffb3c8473
15 juillet 2022
15 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 15 Avril 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur ESTEVE
Source officielleChambre civile
6710aa53be64d7e510244fc6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
naissance 6] 1939 à [Localité 11], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe PASTAUD de la SELARL PASTAUD - WILD PASTAUD - ASTIER, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Alexandre ESTEVE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e26c25a97f0381f52b7
19 septembre 2014
19 septembre 2014
L'expert a déposé le 29 avril 2011 et par jugement en date du 23 décembre 2011, le tribunal de commerce de PARIS a condamné in solidum les sociétés THE ESTEE LAUDER COMPANIES INC et ESTEE LAUDER LUXEMBOURG
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e6
29 septembre 2006
29 septembre 2006
NATURE DE L'AFFAIRE : Demande en partage, ou contestations relatives au partage DEMANDERESSES AU POURVOI : Madame Estelle Z... ... 69300 CALUIRE ET CUIRE assistée de Me Andrée EHRLACHER, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
62f5ed6c6cb05105d4b7e60d
11 août 2022
11 août 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section EN, décision attaquée en date du 09 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 21/00023 APPELANT [C] [F] Représenté par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
6901af41748a422ad953cc5c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
INTIMEE [6] sise [Adresse 1] représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 2 septembre 2025 : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
64a8ff0603029105dbedbfe4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
sa qualité de président, sise [Adresse 1] représentée par Me Charlotte VUEZ, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 27 Juin 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
687733007032dd17d194bb73
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[X] sise [Adresse 1] représenté par Me Ludovic PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON /////////////// Nous, Christophe ESTEVE, Président de chambre, Magistrat chargé d'instruire les affaires
Source officielleChambre Sociale
65b9f3498452800008b2b4b1
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Adresse 2] représenté par par Me Florence ROBERT, avocat au barreau de BESANCON, absente et substituée par Me AGNETTI, avocat au barreau de BESANCON, présente /////// Nous, Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
68f320a579ac4fbe1d877837
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Christophe Estève, président de chambre Madame Sandrine Daviot, conseiller Madame Sandra Leroy, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne ARNOUX, greffier Les parties ont été avisées de ce
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c51
10 janvier 2002
10 janvier 2002
ESTEVE ARRÊT : Prononcé publiquement par Madame CHANTEPIE, Conseiller faisant fonction de Président, laquelle a signé la minute assistée de N. ESTEVE, Greffier. * * * Les époux Abraham Y...
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d8b2cdc6046d478a57a4
16 avril 2026
16 avril 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme [V] [O], attachée de justice.
Source officielleRétention_recoursJLD
6a167f50cdc6046d47110c0b
26 mai 2026
26 mai 2026
Madame [Y] [I] [Z] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [J] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Estelle
Source officielleChambre Prud'homale
6946f63d75782d5f06093e95
18 décembre 2025
18 décembre 2025
d'ANGERS Chambre Sociale Ordonnance du 18 Décembre 2025 RG N° : N° RG 24/00226 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJ5G AFFAIRE : S.A.S.U. [5] C/ [G] ORDONNANCE DU 18 Décembre 2025 Nous, Estelle
Source officiellePage 9 sur 261
ESTEVES, Céline
22/07/2026
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ESTEVES BATIMENT
21/07/2026
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ANTONIO ESTEVES EURL
14/07/2026
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HOTEL ESTEVES
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
14/07/2026
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CABINET ESTEVES IMMOBILIER
14/07/2026
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