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17 887 résultats pour « Etient »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

69f43cd6cdc6046d472de51c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par requête en date du 13 avril 2026, le directeur du centre hospitalier de Saint-Étienne a saisi le juge du tribunal judiciaire de Saint-Étienne afin qu'il soit statué sur la poursuite de l'hospitalisation

Source officielle

Page 9 sur 895

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Journal officiel
Radiations

BONIS, Etient, Maahou, Christelle, Pascale, Vanessa

SIREN 943328658Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

02/06/2026

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Créations

BONIS, Etient, Maahou, Christelle, Pascale, Vanessa

SIREN 943328658Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

22/04/2025

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Dépôts des comptes

ETS ETIENT FRERES

SIREN 552031593Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

11/04/2025

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Dépôts des comptes

ETS ETIENT FRERES

SIREN 552031593Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

11/04/2025

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Dépôts des comptes

ETS ETIENT FRERES

SIREN 552031593Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

11/04/2025

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CA

1ère chambre civile B

69f43cf4cdc6046d472de75b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

RG 25/06501 conformément aux dispositions de l'article 394 du Code de procédure civiles, - dire que chaque partie conservera la charge définitive de l'intégralité des dépens exposés de l'instance éteinte

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a192e06cdc6046d4754c02e

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

- constater qu'elle se désiste de son appel et plus généralement de son instance et action à l'encontre de Mme [B] et de la caisse de crédit mutuel de [Localité 3] ; - constater que l'instance est éteinte

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd97a2bd6aee568568437b4

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

L'arrêt rappelle d'ailleurs que l'instance pourra être éteinte si aucune des parties ne se manifeste dans un délai de deux ans commençant à courir à compter de la notification par lettre simple, soit à

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20170797

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

deux associations de protection de l'environnement, des documents suivants : 1) les rapports de l'inspection des installations classées concernant le site d'élevage porcin de la société X, à Saint-Etienne-sur-Blesle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924c4

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

protégée Monsieur Christophe X... ... 44210 LE CLION SUR MER non comparant Monsieur Frederic X... ... 44210 LE CLION SUR MER non comparant Monsieur Philippe X... ... 42000 ST ETIENNE

Source officielle
CA

5ème Chambre

6707704481e733ee269830c1

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

la SELARL AVOCATLANTIC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Monsieur [MG] [K] né le [Date naissance 7] 1980 à [Localité 55] [Adresse 20] [Localité 50] Représenté par Me Etienne

Source officielle
CA

8ème chambre

65a8d2fae12c85000874aeec

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

N° RG 23/03625 - N°Portalis DBVX-V-B7H-O6LT Décision du Président du TJ de Saint-Etienne en référé n° RG 22/00873 du 30 mars 2023 Association ORGANISATION COLOMBE BLANCHE - WITHE DOVE ORGANIZA

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69f44c84cdc6046d472f48d8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ample de ses moyens et arguments, la caisse demande à la cour de lui donner acte de ce qu'elle accepte le désistement de l'appelant, de juger que l'appelant sera tenu de payer les frais de l'instance éteinte

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c7c9b1cb8dca058e3e79c0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[S] [F] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Delphine DRACHE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d34c

Appel

24 mars 2009

24 mars 2009

G : 07 / 03281 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT ETIENNE Au fond RG : 2004 / 2372 du 04 avril 2007 SA SOCIETE GENERALE C / X...

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CA

1ère chambre civile A

6035131a743e1e3efc76c5ee

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

R.G : 14/05769 Décision du tribunal de commerce de Saint-Etienne Au fond du 04 juin 2014 2ème chambre RG : 2013F00701 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

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CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce8

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Jean Etienne de feu Marc (…), une bande de terre de cinq mètres de large ».

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

69f2eb51cdc6046d470d1ece

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

LEBOULANGER; Nous, Etienne LESAUX, Vu l'ordonnance du vice-président du tribunal judiciaire d'ALENÇON qui a maintenu l'hospitalisation complète de Mme [G] [P] épouse [X], hospitalisée sur demande

Source officielle
CA

6ème Chambre

69eafc8bcdc6046d47572982

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

HAUTE [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Louis ROBERT, avocat au barreau de ROANNE assistée de Me Grégoire MANN de la SELAS LEX LUX AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163b5331669d540ac7bab37

Appel

5 juin 2009

5 juin 2009

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 08/05725 [G] C/ SA LEON GROSSE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT ETIENNE du 03 Juillet 2008 RG : F 06/00564

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c52979a2c4236379079833

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 20/03796 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NBSM CPAM DE LA LOIRE C/ S.A.S. [5] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole social du TJ de SAINT ETIENNE

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CA

3ème chambre A

690d94b0bb81cebe2e83a7dd

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

N° RG 25/01168 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QFUE Décision du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE Au fond du 05 février 2025 RG : 2025f00069 ch n° S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

652f78c5b053208318995986

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Par acte du 17 mars 2022 signifié à la requête de Mme [I] [G], la Sarl Broudic Etienne Leschallier de Lisle & Poumerol, huissiers de justice, a délivré à M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA02195_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

C... et ar suite d’enjoindre au réfet territorialement com étent de rocéder au réexamen de sa situation dans un délai de deux mois à com ter de la notification du résent arrêt.

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