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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
633e7065f8faf13e2e973edc
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[M] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocats au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMÉ DEBATS : A l'audience publique du 15 Juin 2022 Monsieur
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fd0bbd03a05db965117
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SODEXO ENTREPRISES [Adresse 1] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Eynard D'ANDIGNÉ, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me David WEISS, avocat au barreau de PARIS DEBATS
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68105eb0f4420d4e95ca29f4
28 avril 2025
28 avril 2025
13] [Localité 12] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Plaidant : Me Vincent CHAMARD-SABLIER de l'AARPI EYMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66235acdaec0e60008fe99e9
19 avril 2024
19 avril 2024
METALLERIE FRANCILIENNE [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Vincent CHAMARD-SABLIER de l'AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J025 S.A.S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02236_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
application de la servitude existante sur la parcelle cadastrée section AD n° 75 et se termine en impasse, sans aire de retournement, avec un point de jonction dangereux avec la route départementale dite d'Eyragues
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a66085bbd03a05db965384
5 juillet 2023
5 juillet 2023
RG n°23/02744 Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 3] (ci-après le S.D.C Avenue d'Eylau) a relevé appel de ce jugement le 25 novembre 2022.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00294_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Bricoles, a saisi l'administration de recours gracieux puis contentieux dirigés contre le permis de construire accordé par le maire de Marseille à la fondation Ambroise Paré sur une parcelle située 1, rue d'Eylau
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
représentant le centre hospitalier de Lannemezan, qui indique que celui-ci a désormais souscrit un complément de garantie auprès de la SHAM couvrant les activités passées d'obstétrique, celles de Me Eyraud
Source officielle5ème chambre sociale PH
6284906a498a54057d102e88
17 mai 2022
17 mai 2022
[W]) : 'Monsieur, Je me suis rendu le 27 avril 2015 au cabinet FIDUNEC EYNAUD expertise pour récupérer mon solde de tout compte pour la période de travail du 02 février 2015 au 1 mars 2015...'
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9146e
16 avril 2014
16 avril 2014
.-43290 MONTFAUCON EN VELAY représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jacqueline EYMARD NAVARRO, avocat au barreau du PUY-EN-VELAY INTIME Jugement
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6708c03d445a086e2bcedee7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Me Benoît EYMARD
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65af6d97b6c6260008b5332c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[Localité 13] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Vincent CHAMARD-SABLIER de l'AARPI EYMARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00309_20260203
3 février 2026
3 février 2026
zone N : Les parcelles cadastrées section F nos 141 et 142, contiguës, d’une superficie totale d’environ 3 750 m², sont situées à l’Ouest de la commune de Lans-en-Vercors, au Nord du hameau des Eymards
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
660e43070740db0008fa92a9
3 avril 2024
3 avril 2024
résulte néanmoins du contrat de location saisonnière conclu entre les parties le 4 juin 2020, sur la contenance de cette location '[Adresse 5] avec terrasse en bois donnant directement sur la plage d'Eyrac
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6349002263d497adffda417f
12 octobre 2022
12 octobre 2022
société SARL LES DEMEURES DES ARTS [Adresse 4] [Localité 16] n'a pas constitué avocat Compagnie d'assurances ELITE INSURANCE [Adresse 17] [Adresse 17] Gibraltar Représentée par Me Benoît EYMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ca853827c9026d210
4 janvier 2023
4 janvier 2023
] N° SIRET : 775 68 4 7 64 représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée par Me Vincent CHAMARD-SABLIER de l'AARPI EYMARD
Source officielle12e chambre
5fd923fe1742d602cee6ffb7
28 mai 2020
28 mai 2020
SIRET : 350 59 6 2 68 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 23690 Représentant : Me Marie-hélène EYRAUD
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdb9bdb413c877abe9eff3b
18 février 2019
18 février 2019
Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] Représenté par Me Serge BEYNET de la SELARL SERGE BEYNET, avocat au barreau de PARIS, toque : C0482 Assistée de Me Marie-Hélène EYRAUD-SELARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162823e7a007b88ee156735
4 juillet 2013
4 juillet 2013
gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par : la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Me Didier BOLLING) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0480) assistée de : Me Marie-Hélène EYRAUD
Source officielle1ère Chambre
652f793fb053208318995c37
17 octobre 2023
17 octobre 2023
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD - NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE et par Maître
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