Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
616307f35a67331bacec3bee
13 octobre 2011
13 octobre 2011
* La SA Socobis, société confisière et biscuitière située à Madagascar, est en relations d'affaires depuis une dizaine d'années avec la société de négoce internationale Franco-Africaine de Négoce (Fan
Source officielleChambre Commerciale
64bb73430d42fcd969e7ced3
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 08 JUIN 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, et Madame Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
66adc818d17229e482eea724
2 août 2024
2 août 2024
des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 01 août 2024 à 12h24 Nous, Carole Chegaray, à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
66b30e042f025c562a988929
6 août 2024
6 août 2024
détention d'ORLÉANS en date du 03 août 2024 à 16H43 Nous, Claire Girard, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
686ca6f2ab48d770a9cb5e32
6 juillet 2025
6 juillet 2025
judiciaire d'Orléans en date du 03 juillet 2025 à 11h25 Nous, Claire GIRARD, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e1c
18 février 2021
18 février 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
69b28256cdc6046d4764915e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, Assisté de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b282cacdc6046d47649ca5
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de la mise en état, Assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre 1-7
665aba5797d59200081074f7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
CFCAL Représentant : Me [Z], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me Fanny ESCARGUEL [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Carole
Source officielleChambre Sociale
69b27e9ccdc6046d4764287e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉS Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, Assisté de Mme Fanny
Source officielleHospitalisation D'office
6780bae7f25437b69df75bbc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DEBATS : A l'audience publique tenue le 09 janvier 2025 par Martine RIVIERE, conseillère, déléguée par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 9 décembre 2024, assistée de Fanny MICHON
Source officielle1re chambre civile
660e43110740db0008fa9437
3 avril 2024
3 avril 2024
] [Adresse 1] Non représenté MONSIEUR LE PREFET DE [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 6] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Avril 2024, en audience publique, devant Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86592
17 décembre 2002
17 décembre 2002
Claire A..., Béatrice B... et Fanny X..., pour leur permettre, si tel est leur souhait, d'exercer leurs droits à l'audience au cours de laquelle l'affaire sera examinée pour décision au fond ; PCM EN CHAMBRE
Source officielle1re chambre 1re section
60352998f06312545292878a
9 juin 2016
9 juin 2016
de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 2012/0081 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855ee
1 février 2001
1 février 2001
Monsieur Michel A... est décédé, laissant pour héritier son épouse et deux enfants mineurs Fanny et Marie Amélie.
Source officielle3e chambre civile
63d8c0832182c005de24d1b4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 19/06413 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OK2K APPELANTE SARL PREDILETHES INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b283a7cdc6046d4764b652
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de la mise en état, Assistée de Mme Fanny
Source officielleRétentions
66b5b10e1eb0145eaea82f64
8 août 2024
8 août 2024
Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet des Pyrénées Orientales et assisté de Maître Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e303
23 juin 2011
23 juin 2011
représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour INTIMÉE Madame Fanny Marcelle Arlette Z... épouse X... née le 27 Décembre 1969 à AMIENS (80000) demeurant...
Source officielleChambre des Rétentions
66ac76a5a9cfa399a90d1f49
30 juillet 2024
30 juillet 2024
libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 29 juillet 2024 à 10h44 Nous, Carole Chegaray, à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Fanny
Source officiellePage 9 sur 160
BLACK FANGO
29/07/2026
Voir →
FANGA, KEKNYEMB, Chantale, PEPLOWSKI
Acte sous seing privé en date du 19/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de NICE le 29/06/2026, Dossier 202600011052 0604p61 2026n01272 Adresse de l'ancien propriétaire : 502 Rue du Moulin de Semalen 34000 MONTPELLIER. Adresse du nouveau propriétaire : 52 Chemin de la Rouviere 30580 LA BRUGUIERE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
29/07/2026
Voir →
LIN, Fang, D'ANTERROCHES
24/07/2026
Voir →
Fangtian France
23/07/2026
Voir →
PHARMACIE DU FANGO
12/07/2026
Voir →