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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84df9
29 juin 2000
29 juin 2000
Estimant que ces incidents étaient imputables à la carcasse d'un filtre antiparasitage acquis auprès de la société LECERF, la société SAGEM l'a assignée en référé et a obtenu par ordonnance du 29 avril
Source officielleChambre civile 1-5
6973187ecdc6046d47638ea3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Fichier 'Currently leased container' à jour : sur le système [Localité 8] de la société Eurotainer, un listing généré avec les filtres suivants : - Profit Center : 'ail' - Office : 'AE' 6.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6711fad47603bf88a18848d7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MAITRE [D] [X], es qualité de mandataire judiciaire de la SAS BIO CBD - [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Eric FILLIATRE de la SELARL FILOR AVOCATS substitué par Me CLEMENT, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885ec
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Elle prétend que la décision de changer le filtre à l'origine du dommage incombait à la société BRIDONNEAU qui entretient le véhicule.
Source officielleChambre 4-4
642fb540cece1704f57472de
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 1er décembre 2006, il a été promu dans les fonctions relevant de la filière informatique dans l'emploi de gestionnaire micro ou réseau 1er degré.
Source officielleAvis
CADA:20162318
21 juillet 2016
21 juillet 2016
à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des coordonnées (nom, adresse, téléphone) des propriétaires des immeubles situés 4 rue Saint-Fiacre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d817e704a005d1ed7083
19 avril 2023
19 avril 2023
à particules, sous astreinte de 200 € par infraction constatée, - dans l'hypothèse où le rehaussement du conduit de cheminée et l'instillation du filtre à particules ne permettraient pas de remédier
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a66
15 avril 2025
15 avril 2025
Ce rapport conclut que l'éclatement du réfrigérant Bugge provient d'une mauvaise position du filtre à huile situé avant la soupape de décharge sur le côté droit du multiplicateur, qui s'est colmaté et
Source officielleChambre 4-7
65c7200c49e4c2000838a4ca
26 janvier 2024
26 janvier 2024
L'employeur ne conteste pas attribuer l'avantage litigieux à tous les personnels des filières administrative et cadres et avoir exclu de son bénéfice tous les salariés de la filière exploitation.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04590_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
d'emplois, du niveau I au niveau IV B, et la filière management opérationnel comporte les deux niveaux d'emplois IV A et IV B.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f27d61a5c2f4aa36644
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Selon facture émise le 31 mars 2020, la société PMS a nettoyé le circuit de carburant et les filtres pour un montant de 198 euros HT.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162b24a4abc2618d50e04c6
14 juin 2012
14 juin 2012
Le 26 mars 2009 Monsieur [C] saisissait le conseil de prud'hommes de Paris aux fins de faire juger qu'il a été victime de discrimination syndicale, le repositionner au coefficient 305 de la filière 212
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03175_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
équine et lui permettre de faire face à la crise sanitaire et d'enjoindre à l'Etat de prendre les mesures nécessaires pour rétablir le bon fonctionnement de la filière équine et du secteur des courses
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60324c8393e2dd8262eb5f7d
6 mars 2018
6 mars 2018
Pour les journalistes de cette filière exerçant des missions de même nature (ou similaires) un critère spécifique lié à l'ancienneté professionnelle est retenu pour leur repositionnement.
Source officielle8ème chambre
697b0971cdc6046d4712224e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ABP [Localité 1] Représentant : Me Claire FILLIATRE de la SELARL SOULIER BUNCH, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de la 8ème chambre, Vu les articles 367
Source officielle2ème CH - Section 2
627a018bdd6bd9057dc56d8c
9 mai 2022
9 mai 2022
[Adresse 5] [Localité 3] APPELANTS SELARL LEGRAND FRANCOIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Paul CHEVALLIER de la SCP CHEVALLIER-FILLASTRE, avocat au barreau de TARBES
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162fdeb3ebbdffcbea6aa18
2 février 2012
2 février 2012
Ils sont par ailleurs répartis en familles qui, pour les emplois des groupes A, B et C, sont décomposées en filières.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb31
30 mai 2008
30 mai 2008
NATURE DE L'AFFAIRE : Demande tendant à la vente forcée DEMANDE AU POURVOI : SCI L'ORCHIDEE prise en la personne de sa représentante légale Mlle Christelle X... 18 rue de l'Ancienne Filature 68270
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6729b6c6260008b53016
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ces masques étaient conçus pour qu'on change le filtre une fois par poste et une fois qu'on éprouvait des difficultés à respirer, c'était le signe que le filtre était colmaté, il se colmatait très rapidement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd9e5ab6ea56f25570d2b5b
6 novembre 2019
6 novembre 2019
Le premier juge a dit que Mme [W] n'avait pas délivré le produit à l'origine de l'intoxication mais que le produit adapté - non étiqueté - n'avait pas pu être pris par l'atelier filaire.
Source officiellePage 9 sur 222