Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
651fa4e0c601f0831899146d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
, elle ne signifie pas qu'il n'a pas freiné puisque sur une moto, lors d'un freinage intense et soudain, le système de freinage ABS permet d'éviter le blocage des roues empêchant précisément de laisser
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
de cette dernière a été cédée à la Société Bosch Systemes de Freinages, suivant apport partiel d'actif du 17 juin 1996 ; que la société Bosch Systemes de Freinages a finalement été radiée du registre
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b4
3 mai 2012
3 mai 2012
E..., employé jusqu'en 1988, qui travaillait aux ateliers de réparation jour, et qui évoque l'amiante, élément constitutif des bandes de frein des mâchoires de frein dont la garniture était en Ferrodo,
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a5
21 mai 2007
21 mai 2007
par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lille Métropole ci-après dénommée la CCILM d'un parc d'activités économiques de 70 hectares environ sur les communes de Lesquin, Sainghin en Mélantois et Fretin
Source officielleChambre civile
68e743293940dd585f4f76a6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les époux [K] soutiennent que le véhicule vendu était, à la date de sa vente, affecté des vices suivants : - multiples fuites, - usure prononcée des freins, - corrosion du châssis.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f05c2cfc5a084ac8c7
9 avril 2024
9 avril 2024
[B] [K] en qualité d'expert judiciaire aux fins de déterminer et de décrire les défauts pouvant affecter le véhicule et plus particulièrement son système de freinage.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ecc9d1dab039e415d93350
1 avril 2025
1 avril 2025
immédiatement et que son freinage avait été brutal et insuffisant et seul à l'origine de sa perte de contrôle. 10- M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af672db6c6260008b53018
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ces palans avaient des rondelles de frein amiantés.
Source officielle4e chambre civile
68709fd3f0cfe7ae188feaaa
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, un déséquilibre du frein de service et une usure anormale des pneumatiques.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122c656d26d0f8b57d47
26 avril 2023
26 avril 2023
[V] à son obligation de sécurité - confronté à une défaillance du système de freinage de son véhicule de livraison alors qu'il se trouvait à [Localité 5], M.
Source officielleChambre civile
659f964a3328fa00087a2546
10 janvier 2024
10 janvier 2024
de service, - détérioration (devenue mineure...) du flexible de frein avant gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86434
27 novembre 2002
27 novembre 2002
D... circulait à une vitesse très excessive ce qui résulte des traces de freinage et de la violence effroyable du choc et que cette vitesses a non seulement participé à la réalisation de l'accident mais
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c7
27 novembre 2002
27 novembre 2002
D... circulait à une vitesse très excessive ce qui résulte des traces de freinage et de la violence effroyable du choc et que cette vitesses a non seulement participé à la réalisation de l'accident mais
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61631517e03efc4516bd2d8f
27 février 2012
27 février 2012
[Z] [W], passager avant droit, aurait par mégarde enlevé le frein à main, la voiture aurait reculé et Mme [W], qui était sortie du véhicule pour appeler son autre fils, se serait accrochée à la portière
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c428
5 juin 2008
5 juin 2008
Il considère que du fait de son activité syndicale, il a subi une discrimination salariale, en ce sens qu'en dépit des formations suivies, et de sa compétence particulière en matière de freinage, il n'a
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ca
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Franck C... est trop vague et ne fait état que d'impressions subjectives (" j'avais constaté que le troisième atelier était particulièrement difficile en terme de pente et de freinage ") alors que par
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e14
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Attendu qu'il est constant que le camion a été confié à la société Bernis le 2 janvier 2013 pour des réparations portant notamment sur les disques de frein arrières; que la société Retailleau a récupéré
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2ac2a34ad10008581c25
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Vous avez alors démarré votre course puis freiné sans raison. Le client a alors été projeté en avant. Sa tête a heurté violemment le pare-brise ; au point de le fissurer.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d8e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
De plus, l'étude de risques éventuels de pollution par fibres d'amiante au voisinage des systèmes de freinage dans les chantiers du fond établie par M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205728
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de poussières fines contenant de l'amiante déposées sur les carters de freins des chargeurs transporteurs [12] et d'une pollution par des fibres d'amiante localisée dans le carter du système de freinage
Source officiellePage 9 sur 187