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12 408 résultats pour « Gaush »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6263990d81d302277d8e8bd4

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie de Saône-et-Loire (la CPAM) une demande de reconnaissance de maladie professionnelle au titre d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche

Source officielle

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CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b71209

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Inspection : Epaules de hauteur symétrique Galbe de l'épaule normale Balancement du bras gauche légèrement réduit lors de la marche Palpation : très algique à la partie postérieure de l'épaule gauche

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d67c71a6a83181c8e92

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

lui a occasionné 'une amputation de trans P2 - 3ème doigt main gauche', selon le certificat médical initial du même jour, ainsi qu'une 'plaie du 2ème doigt de la main gauche' selon les certificats de

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02308_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Raideur de la cheville gauche avec pied équin ".

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02677_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

, et comporte la confirmation médicale d'une sciatique " S1 gauche " avec raideur lombaire.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72d

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

proximale : extension : 20 à droite 0 à gauche articulation interphalangienne proximale : flexion : 20 à droite 0 à gauche articulation interphalangienne distale : extension : 5 à droite 0 à gauche

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_19PA03711_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

avec atteinte du tendon quadricipital ", les " séquelles de fracture de la tête du 5ème métacarpien gauche " et les " séquelles d'entorse de la cheville gauche le 26 décembre 2003 ", infirmité considérée

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01019_20250530

Admin. Appel

30 mai 2025

30 mai 2025

Mme B, adjointe technique au département de Seine-et-Marne, s'est fait une entorse à la cheville gauche alors qu'elle descendait un escalier de service, le 5 octobre 2017.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20134008

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

aux archives départementales du Calvados sous les cotes suivantes : 2911W, 747 W, 1028 W: Direction régionale des renseignements généraux 1) 2911 W 16 : Pronucléaire et antinucléaire (1982), extrême-gauche

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca8c3c369c7f74997021

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

, entorse LLI cheville gauche, traumatisme du pied face interne de la cheville gauche, douleur vague au genou » et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 30 janvier 2015 ; que cet accident a été pris en

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e659cdc6046d470ca75c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

gauche selon les déclarations du patient.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350283146e04f531eae6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

+ arthrose post-traumatique IP hallux gauche'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68df5a3121a269c1272039f6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

FONCIA [Localité 8] RIVE GAUCHE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège agissant en son nom propre et venant aux droits des sociétés AXIUM CONTREVENT, CABINET

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab757ef77d000880b362

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

une seconde douleur au niveau du poignet gauche en voulant retenir ce même bagage'.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03138_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Selon ce rapport, les lombosciatalgies gauches dont souffre M.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209689ce142000838977b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

d'un certificat médical initial du 20 mars 2018 faisant état d'une 'tendinopathie épaule gauche'.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0de8c25a97f0381f504d

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

sur le recours de la SCI VAUGIRARD RIVE GAUCHE contre la SARL ARCHITECTURE ET DEVELOPPEMENT et la SA LLOYD'S FRANCE La SCI VAUGIRARD RIVE GAUCHE soutient que la SARL ARCHITECTURE ET DEVELOPPEMENT a

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04358_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

de l'entorse du genou gauche.

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CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ae7

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

de l'autoroute ; - des dégâts au véhicule ont été constatés à l'aile avant gauche, à la portière avant gauche, la vitre porte avant gauche étant cassée et le rétroviseur extérieur gauche arraché ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86824

Appel

20 février 2003

20 février 2003

et au-dessus de la clavicule gauche.

Source officielle