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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f7444494c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
En l'absence de preuve de conscience du danger de chute de hauteur de marchandises gerbées sur des racks censés être protégés par des lisses, aucune faute inexcusable ne peut être imputée à la SAS [5].
Source officielleSurendettement
62d6496caa6a2f06030d25f4
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par courrier reçu au greffe le 23 mai 2022, le GEIE [17], mandaté par [10], a sollicité la confirmation de la décision rendue par le tribunal.
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71213
11 juillet 2024
11 juillet 2024
non Main-vertes : non Circumduction : non En mobilisation passive : L'antépulsion droite vient à 130° l'abduction à 110° et la rotation externe à 60° Testing tendineux : palm up test Jobe et Gerber
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616246cdaf0a1de0eb1b65e9
18 février 2014
18 février 2014
2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 09/14919 APPELANT Monsieur [U] [T] [Adresse 2] étage 6 [Localité 1] représenté par Me Xavier VAN GEIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d356
9 juin 2009
9 juin 2009
mandataire liquidateur de la SA GINOUX MONDIAL AUTO VAUCLUSIEN ... 30000 NIMES représenté par Maître GEIGER, avocat au barreau de CARPENTRAS substitué par Maître Frédéric DARRIBEROUGE, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02918_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés respectivement le 21 novembre 2022, le 25 octobre 2023 et le 22 avril 2025, l’université de Haute-Alsace, représentée par Me Gerber
Source officielle1ère Chambre
62c67c81ca9bf26379030914
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ARRET N°430 N° RG 20/02836 - N° Portalis DBV5-V-B7E-GEIJ S.A.S. SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION (SCT TELE COM) C/ S.A.R.L.
Source officielle1re chambre 2e section
6538b4467ffc2c8318ee0260
24 octobre 2023
24 octobre 2023
**************** Monsieur [M] [U] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Maître Anne-lise ROY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 343 Représentant : Maître François GERBER
Source officielleChambre de la Proximité
63cb93839c02507c9078dec2
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par lettres à la cour, le GEIE [38], mandaté par la société [27], a demandé la confirmation du jugement, la société [37] a argué de trois créances de la société [36] de 1.452,18 euros, 544,62 euros et
Source officielleChambre Sociale
62760cb0593736057d78aa5c
5 mai 2022
5 mai 2022
[E] avait subi un précédent accident du travail, le 23 avril 2015 : il a perdu l'équilibre alors qu'il descendait une machine à laver gerbée sur un autre électroménager, et « pour se rétablir il a forcé
Source officielle3ème Chambre
6793331d32b173f45a7c8d11
23 janvier 2025
23 janvier 2025
N° RG 24/00481 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEAB Minute n° 25/00011 [G] C/ S.A.
Source officielleChambre civile 1-3
671894c5d8ceca1cd701938e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SOCIETE THERMIQUE INDUSTRIELLE DE L'OISE (S.T.I.O) [Adresse 17] [Localité 5] Représentant : Me Marie-christine GERBER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 265 DEFENDERESSES
Source officielle5e chambre Pole social
653b5970502b828318c4e4a4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DUVAL de la SELARL FD AVOCAT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉS : Monsieur [I] [W] né le 27 Mai 1964 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Comparant en personne ayant pour conseil Me GEIGER
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6a0ff3e8cdc6046d47899500
21 mai 2026
21 mai 2026
Il relève par ailleurs, une diminution de la force musculaire, en position de manoeuvre de [G] et [Q], diminuée de 20 à 30 % et en rotation interne diminuée de 50 % avec manoeuvre de Gerber impossible.
Source officielle1ère chambre civile A
6162fdf13ebbdffcbea6aa48
24 février 2011
24 février 2011
1ère chambre civile A ARRET DU 24 Février 2011 APPELANTE : Société [P] [G] - SA [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP GEIE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89181
16 janvier 2007
16 janvier 2007
représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 19 rue des Capucines 75001 PARIS représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP CEZANNE-GEIGER
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aeb
9 octobre 2007
9 octobre 2007
BAT C-Appart 301 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX Non comparant- Représenté par Me GERBER François, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : G 297 Monsieur Cosme Y... pris à titre personnel ...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ad
28 mai 2008
28 mai 2008
euros depuis mai 2005 pour les compagnons du devoir, 1 614, 60 euros depuis novembre 2005 pour H/S informatique, 4 440 euros depuis décembre 2005 pour ECF, plus de 114 029 euros pour les formations du GEAB
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a14d
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Marc, qui n'a pas vu le véhicule dans la pente de la berge mais l'a vu traverser l'espace situé entre l'accotement de la route et la descente de la berge, puis "une gerbe d'eau, quant il est tombé dans
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9
4 août 2010
4 août 2010
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marc GEIGER, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMÉS : Monsieur Benjamin X...
Source officiellePage 9 sur 14
GEIB, Johann
16/06/2026
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SAADI, Ryan, Geibrile
16/01/2026
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GEIB, Florain
06/02/2025
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GEIB France
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 janvier 2023, désignant liquidateur SELARL Archibald représentée par Me Virginie Laure 50 Avenue Thiers 77000 Melun.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
16/07/2024
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SOCIETE GEIB
24/07/2022
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