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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e78
26 janvier 2017
26 janvier 2017
dossier, et notamment du certificat médical en date du 19 janvier 2017 établi par le Docteur Z...que Monsieur X...est dans le déni de ses troubles, le discours étant marqué par des éléments délirants de grandeur
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943b0
27 décembre 2018
27 décembre 2018
que si l'état du patient depuis quelques jours, s'est amélioré, et s'il commence à accepter les soins, il subsiste un contact asyntone avec une discordance ideo-affective, des idées délirantes de grandeur
Source officielle1ère Chambre
6979bd20cdc6046d47f33591
27 janvier 2026
27 janvier 2026
PROPRIETES PRIVEES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Le Gratiet Me Lephilibert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleRecours Soins psychiatriq
63c8eec4dc5b777c90992e72
18 janvier 2023
18 janvier 2023
comportements, une labilité émotionnelle sur fond de tension psychique, une désorganisation du cours de la pensée avec un relâchement des associations, des idées délirantes mal systématisées à thématiques de grandeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6896d67bfd8bd33bb83ea4d5
8 août 2025
8 août 2025
Son discours présente des éléments délirants systématisés à thème de grandeur, infestation et empoisonnement, de mécanisme interprétatif.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA01109_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
F... pour la construction de 3 abris pour chevaux, d’une graineterie et d’un hangar de stockage sur un terrain situé 1 650 chemin des Villars sur le territoire de la commune, sur une parcelle cadastrée
Source officielle1ère Chambre civile
651e5325a81daa831884f409
4 octobre 2023
4 octobre 2023
69.277.663,23 €, immatriculée au RCS de NANTERRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Agnès GRANDET
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1f13bcaf505db696900
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MJA ès qualités de co-liquidateur de la société UMEN MEDICAL [Adresse 1] [Localité 8] représentées par Me Fabrice DALAT de la SCP Herald anciennement Granrut, avocat au barreau de PARIS, toque : P0373
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f335d
20 août 2024
20 août 2024
relevant que si le patient était plus calme, il persistait une labilité émotionnelle importante avec une anxiété envahissante ainsi qu'une discours diffluent empreint d'idées délirantes à thématique de grandeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69d73bebcdc6046d479b66b9
8 avril 2026
8 avril 2026
Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Adélia DRATWINSKYJ, avocat au barreau de PARIS, toque : C110 Assistée de Me Tristan BRANELLEC substituant Me Jean CASTELAIN de la SCP Herald anciennement Granrut
Source officielleChambre 17 (SC)
65b20bebc4cf860008dff42b
24 janvier 2024
24 janvier 2024
En l'espèce, Monsieur [P] [N] a été hospitalisée sous le régime des soins contraints en date du 31 décembre 2023, dans un contexte d'exaltation de l'humeur avec irritabilité, idées de grandeur, logorrhée
Source officielle1ère Chambre civile
67ef6fcb7985d82da296f869
3 avril 2025
3 avril 2025
commissaire de justice le 07/06/2024 Monsieur [W] [T] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 20] de nationalité Française Clinique [22] - [Adresse 6] [Localité 13] Représenté par Me Agnès GRANDET
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
668397db8da90185712ea371
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Greffière, dans l'affaire opposant : Monsieur [W] [U] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] absent représenté par Me Jérémy GRANET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0272cdc6046d4757e485
23 avril 2026
23 avril 2026
[F], ayant conclu avec eux un contrat improprement qualifié d'assistance à la maîtrise d'ouvrage, selon les époux [V], le 5 novembre 2014, lors de travaux de transformation du bâtiment à usage de grange
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
689435a82f9f358a417218d6
6 août 2025
6 août 2025
certificat médical intial en date du 8 juillet 2025 mentionne que Mme [Z] a été hospitalisée pour une décompensation de sa pathologie et qu'elle exprime des idées délirantes de persécution, des idées de grandeur
Source officielleChambre Premier Président
67f0bdef2b128a29976856a2
4 avril 2025
4 avril 2025
[E] présente des idées de persécution (visant notamment son médecin et sa famille d'accueil), des idées de grandeur et un discours comportant des éléments délirants. Il relève que bien que M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339b4aa5acb5500b05924e
2 mai 2017
2 mai 2017
ASSURANCE VIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 5] N° SIRET : 732 028 154 00084 Représentée par Me Bruno QUINT de la SCP GRANRUT
Source officielleChambre Sociale
6031ff38af6160376bb95922
22 mai 2018
22 mai 2018
D'ailleurs, celui-ci n'hésite pas à indiquer : 'Je ne sais pas pourquoi ce monsieur s'acharne sur moi, mais depuis le mal-être grandit en moi. (...)
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff8
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Y... et Maria Graciete de Z... X..., alors mariés, ont été condamnés à payer à la BNP PARIBAS une somme de 15. 244, 90 euros en principal.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b55
16 octobre 2020
16 octobre 2020
Représentée par Me Bruno GRANGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0185 Monsieur G... H... [...] [...] n'a pas constitué avocat Madame M... N... épouse H... [...] [...]
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