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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851dc
3 octobre 2000
reçu au Greffe de la Chambre daccusation de Me X..., avocat le 25 septembre 2000 à 11 h 15 et régulièrement communiqué au Ministère Public, DECISION Prise après en avoir délibéré conformément à l'atcle
6253c94abd3db21cbdd87dba
23 février 2006
aux différentes factures payées soit 208 341,84 ç ; elle signale à ce propos que le matériel vendu n'est configuré que pour fonctionner avec les progiciels de DATA SYSTEM et notamment le progiciel ATLAS
6253c951bd3db21cbdd87ed1
Juge des référés
ORCA_25VE00025_20250325
25 mars 2025
A, représenté par Me Attali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour mention " étudiant "
Avis
CADA:20160211
18 février 2016
Il ressort toutefois de la réponse du maire d'Irouléguy que les plans des terrains classés inondables ne figurent pas dans la carte communale de 2003 mais dans un atlas des zones inondables élaboré par
14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b750
4 janvier 2012
C/ [N] [X] LES MATERIAUX DU SOLEIL GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Henri GAS, avocat au barreau de TOULON Me Martine ATTAL
Cour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA04612_20250327
27 mars 2025
février 2024 et 23 février 2024, les sociétés Nge Génie Civil, Demathieu Bard Construction, Impresa Pizzarotti et C.S.P.A., Implenia Suisse, Implenia France, Nge Fondations, Franki Foundations Belgium et Atlas
Pôle 1 - Chambre 2
67f6025a1c1a56b8e1651f75
8 avril 2025
TERRE DU SUD, RCS de [Localité 1] sous le n°913 341 491, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Rreprésentée par Me Fanny ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque
6253c912bd3db21cbdd87273
16 septembre 2004
Par lettre recommandée avec accusé de réception datée du 16 Septembre 2003 et signée pour ordre, Maître DRAI ATTAL écrivait au Greffier en chef du Conseil des Prud'hommes de LYON en ces termes : "mon client
CHAMBRE CIVILE
63bfb22e5e2fbe7c90043533
11 janvier 2023
Alors qu'il avait débuté la formation dite ATPL ('airline transport pilot licence'), d'une durée de 50 semaines, le 27 novembre 2020, la SAS Airways College a fait l'objet d'une liquidation judiciaire
1ère chambre civile A
61640699bb1f62837b492542
26 novembre 2009
visible de tous et qu'il était impossible de ne pas se rendre compte de cette attelle ; qu'il fait grief à la banque de ne pas l'avoir renseigné pour lui indiquer qu'aux termes de l'un de ses contrats
Chambre 1-1
627b54fc76c5d9057df7ff5e
10 mai 2022
183 Rôle N° RG 19/04920 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEAIP [I] [F] [J] [N] épouse [F] C/ [Z] [U] [E] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Muriel ATTAL
3e chambre civile
67f8aaa63b6868ad1f983834
10 avril 2025
les mains de la SNC [Localité 6] Développement de la somme de 36 729 euros séquestrée entre les mains de Madame [C] [Z], tiers dépositaire et caissière de Monsieur [D] [B], notaire associé de la SCP Attal
Chambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39ed
23 octobre 2025
ATLAS SECURITE PRIVEE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Caroline BRET de l'AARPI BGL AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application
Pôle 1 - Chambre 8
678b43bac6ad78dd9cf0d51c
17 janvier 2025
/00605 APPELANTE SAS PARIS-LONDRES BOULANGERIE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Gary ATTAL
Chambre civile
62ea101a41b41fe2e9b5c9a9
5 juillet 2022
[G] [C] constructeur du mur de soutènement en ATALUS - Monsieur [X].
Pôle 1 - Chambre 3
615e0e3cc25a97f0381f53c3
28 octobre 2014
Elle prie la cour : - de dire que les produits 'Ma première Carte de France' référence 9782733814048, et 'Mon premier Atlas à Jouer' référence 9782733814048 contrefont ses deux produits , et que la
6e chambre
6033ce54042a42805b1e1309
28 mars 2017
Sur l'éventuelle mise en cause de la société canadienne JANIN ATLAS INC Il n'existe aucun document liant contractuellement Monsieur [G] à cette société.
Chambre sociale
6879d5f12db7cac9e5eb491c
17 juillet 2025
signification de la déclaration d'appel en date du 24 décembre 2024 à l'Eurl Atalante Sécurité et la signification de la même déclaration à la Selas Egide, es qualité d'administrateur judiciaire de la société Atal
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02591_20240620
20 juin 2024
Il ressort de la consultation de l'atlas des zones inondables annexé au plan local d'urbanisme de la commune que le terrain d'assiette du projet, qui longe le ruisseau la Barbarie, est situé dans le lit
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