Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
631835220876004f131a6188
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Ils avancent, en outre, qu'à chaque vente, les contrôles des systèmes d'assainissement sont désormais obligatoires.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384e
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée sur l'audience par Me Hélène POZVEK, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57f
8 novembre 2006
8 novembre 2006
HUDENKIVENTIE I4 00730 HELSINKI (Finlande) Monsieur Vladimir B... ... 75008 PARIS Mademoiselle Hélène Maroussia B... ... 75008 PARIS Monsieur Nicolas B... ... 75008 PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8913d
16 janvier 2007
16 janvier 2007
représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques ANGLADE, avocat Madame Héléna DE Z... épouse Y..., agissant tant en son nom qu'en celui de ses enfants mineurs Anaïs
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a83
18 novembre 2015
18 novembre 2015
2009, retenu la responsabilité de la SCI Pierre et Marie-Hélène C..., Marie-Agnès C..., et condamné celle-ci à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d69f
8 février 2011
8 février 2011
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. VITICOLE LAGREZETTE, le 31 Mars 2008c/Madame C
6253caebbd3db21cbdd8c72c
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Hélène S.C.I. VITICOLE LAGREZETTE, le 31 Mars 2008 contre Monsieur A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653b59ba502b828318c4e5ca
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 04 Mai 2023 Date de saisine : 22 Mai 2023 Nature de l'affaire : Demande relative à l'exécution d'une promesse unilatérale de vente
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93794
30 novembre 2016
30 novembre 2016
En vertu d'un acte notarié de prêt immobilier du 18 novembre 2004, la BNP Paribas a fait signifier à Marie Hélène X... un procès-verbal de saisie vente pour non-paiement d'une somme principale de 178 575
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1da
28 novembre 2007
28 novembre 2007
IMPRIMERIE LA RENAISSANCE C/ Hélène X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90342
13 décembre 2012
13 décembre 2012
.-98800 NOUMEA représenté par Me Gustave TEHIO AJ totale no 2012/ 1023 du 9/ 11/ 2012 Mme Hélène X...
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8533f
2 avril 2001
2 avril 2001
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT JUGEMENT (CC/AB) RG N0 00/00620 AFFAIRE: - - M Jean-Pierre X..., - Melle Annie Claude X..., - SA banque IPPA, - Me Marie-Josée Y..., (ML de la RÉSIDENCE HÉLÈNE) Prononcé
Source officielle3ème chambre A
60321eed0f6fb2564043540e
12 avril 2018
12 avril 2018
En effet, d'une part, s'il est constant que le Crédit mutuel a eu connaissance de la vente de l'officine, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93926
26 janvier 2017
26 janvier 2017
- signé par Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente et par Mme Malika ARBOUCHE, greffier présent lors du prononcé. *********** Par acte sous seing privé du 21 novembre 2011, M.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
677f67b28c38f76f783033bd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte de ses observations dans le délibéré de la Cour, composé de : Président : Hélène MORNET Conseiller : Danièle PUYDEBAT Conseiller : Isabelle DELAQUYS ARRÊT : -
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef20
18 novembre 2011
18 novembre 2011
en personne assistée de Me Frédéric CAULIER, avocat au barreau de ROUEN UDAF DE LA SEINE MARITIME 6, rue Le Verrier B.
Source officielleCour d'Appel
Limoges du 16 octobre 2008 dans la procédure entre Mme Xc/M. A
6253cc3abd3db21cbdd8f8c4
15 juin 2012
15 juin 2012
RG N : 11/ 01658 AFFAIRE : Hélène X... C/ SCP Dominique Y... Blanche Z...- Isabelle Y...
Source officielle9e Chambre B
6163821496ce96677bf0ff68
23 mars 2011
23 mars 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2011 N° 2011/ Rôle N° 10/00220 [M] [S] C/ CHAMBRE DE COMMERCE HELLENIQUE [Z] [I] TRADE DIFFUSION
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e012
1 juin 2011
1 juin 2011
* * * Vu le jugement du Tribunal de grande instance de BASTIA du 13 janvier 2009 qui a : - débouté Madame Hélène X... veuve Z... de l'ensemble de ses demandes et l'a condamnée à verser la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc86
4 février 2008
4 février 2008
ARRÊT DU 04 Février 2008 F.C/S.B** --------------------- RG N : 07/00091 --------------------- Hélène Régine X... épouse Y...
Source officiellePage 9 sur 653