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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93684
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Hervé X... C/ Mme Emmanuelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fc
28 février 2013
28 février 2013
Hervé Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d567
20 janvier 2011
20 janvier 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88853
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Hervé DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db8b
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me GALLAND INTIMÉ Monsieur Hervé Jean Guy Léon Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217b
19 mars 2015
19 mars 2015
Hervé A... et sa compagnie d'assurance MACIF Provence Méditerranée en constat de l'entier droit à indemnisation de M. Fabrice X..., et en organisation d'une expertise médicale de ce dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873ee
27 janvier 2005
27 janvier 2005
BOULAN KOERFER PERRAULT, au préjudice de Hervé X..., débouté ce dernier de ses autres demandes et dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile. La S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c74f
12 novembre 2008
12 novembre 2008
de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Conseiller Monsieur Eric SENNA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bc
12 février 2014
12 février 2014
Hervé Y...
Source officielle1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f0d
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [L] [X] Représenté par Me Hélène DAOULAS de la SELARL DAOULAS-HERVE ET ASS., avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b953
2 avril 2008
2 avril 2008
- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c048
11 juin 2008
11 juin 2008
De constater que la cuve était contractuellement garantie pour une durée d'un an à compter de 1986. De dire et juger que l'intervention de la Société HERMEX en 1992 était limitée.
Source officielle11e chambre
60324211c7400a7812263e11
15 mars 2018
15 mars 2018
- déclarer la société Hervé S.A mal fondée en ses demandes, fins et conclusions et l'en débouter, - condamner la société Hervé S.A à payer à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
642fb754cece1704f5747811
6 avril 2023
6 avril 2023
- signé par Hervé LOCU, Président et par Dorothée RABITA, greffier présent lors de la mise à disposition. *** EXPOSÉ DES FAITS SEQUANO AMENAGEMENT a interjeté un appel limité le 12 juillet
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7accece1704f57479b5
6 avril 2023
6 avril 2023
Maîtres [O] BERTHAULT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6035a21c55b5a006c2ad964c
24 mars 2016
24 mars 2016
Les sociétés Triad et Hermes Invest ne parvenant pas à trouver un accord concernant la réfaction du prix de cession des titres, le 22 janvier 2013, la société Triad a assigné Hermes Invest en paiement
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92467
26 mars 2015
26 mars 2015
Hervé Z...et M.
Source officielleChambre 4-8a
69f44ca4cdc6046d472f4b36
30 avril 2026
30 avril 2026
L'imagerie médicale montre une discopathie dégénérative L5- S1 ancienne séquellaire d'une hernie discale L5-S1 opérée en 2011.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6312ef3b2e6a8e4f13ca634b
17 août 2022
17 août 2022
R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 22/00212 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M3GN ORDONNANCE Le DIX SEPT AOÛT DEUX MILLE VINGT DEUX à 09 H 00 Nous, Sylvie HERAS
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb3
21 octobre 2008
21 octobre 2008
née le 28 Août 1941 à CHAMBERY (73000) de nationalité Française ... 38400 SAINT-MARTIN D'HERES représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de la SCP TEJTELBAUM-TARDY /
Source officiellePage 9 sur 459