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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd79
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Gilles SAINATI, président de chambre M.
Source officielle12e chambre
63d37b35d1bc2605de4b4d04
26 janvier 2023
26 janvier 2023
à la cour : Jugement rendu le 10 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2021F00339 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielle9e Chambre A
6162e8407dc295bdec6a577e
26 juillet 2012
26 juillet 2012
[U] [F] CGEA DE [Localité 6] Grosse délivrée le : à : Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899de
19 décembre 2007
19 décembre 2007
No du répertoire général : 06/15777 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Renaud BLANQUART, Conseiller à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Gilles
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[S] [P] et Mme [K] [P] Représentés par Me François Xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Philippe GILLES de la SELARL PHILIPPE GILLES, avocat au barreau D'ALBI Timbre
Source officielleChambre 3-2
6973ab3bcdc6046d4771ada5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
RG 24/08185 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJN3 [U], [O], [X] [N] C/ S.A.S. [10] Copie exécutoire délivrée le :22 janvier 2026 à : Me Philippe BRUZZO Me Gilles
Source officielleChambre 1-2
653219979e4ea48318f5a943
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officielle3e chambre civile
67f8aa9d3b6868ad1f9837b0
10 avril 2025
10 avril 2025
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031fb987f2f1533e7dd76e1
24 mai 2018
24 mai 2018
[...]rance représenté par Me Isabelle-Victoria A..., avocat au barreau de Paris, toque : E1561 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 905 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9038e
5 mars 2013
5 mars 2013
HPI ... 57000 METZ/ FRANCE Représentant : Me Gilles ROZENEK (avocat au barreau de METZ) Maître Y... es qualités de Mandataire liquidateur de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
22 mars 2016
. ; * Sur le plan civil : Reçu les constitutions de parties civiles : - de Madame Isabelle A... veuve Z..., tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs :
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bc
16 avril 2007
16 avril 2007
C / Mme Isabelle B... épouse AA...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76c
16 février 2011
16 février 2011
Bourmicht L 8070 BERTRANGE-LUXEMBOURG représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat de Me Gilles BOUYER, avocat au barreau de PARIS S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d6b
19 janvier 2016
19 janvier 2016
par Maître Aude SERRES VAN GAVER, avocat au barreau de PARIS CGEA AGS DE RENNES Immeuble Magister 4 Cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représenté par Maître RONDEAU, substituant Maître GILET
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e0c
25 avril 2024
25 avril 2024
Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F19/00913 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle
Source officielleChambre 3-2
64af98c1049d5c05db173098
12 juillet 2023
12 juillet 2023
[H] [Y] ès qualité de commissaire à l'exécution du plan selon jugement du 17 mai 2023 du tribunal de commerce de Marseille Représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS
Source officielle2ème chambre section C
68e894abd8f6cc6d55dd3ffe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Décision déférée à la cour : ordonnance du conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Nîmes en date du 10 juin 2025, n°24/03123 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031de72e4d3dab23909a0a6
14 juin 2018
14 juin 2018
Gilles Malfre, conseiller M. Bertrand Gouarin, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle17e Chambre
603460a017f3234f704b0d80
15 décembre 2016
15 décembre 2016
] C/ [J] [P] AGS - CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Romuald PALAO, avocat au barreau de BAYONNE Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60339b4aa5acb5500b059256
12 mai 2017
12 mai 2017
[J] [U], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 345 207 948 Représentée par Me Gilles HITTINGER-ROUX de la SCP HB &
Source officiellePage 9 sur 40
PHARMACIE BAGAGLIO, GILLET, Isabelle, COIFFARD, Joëlle
Acte en date du 01/11/2025 enregistré au SDE MARSEILLE le 03/11/2025 sous le numéro 1314P612025A06800 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Avenue du Jas Quartier de Laure - 13180 Gignac-la-Nerthe Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Avenue Gaston Roux 13350 Charleval
19/12/2025
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Champcommunal, Anne Isabelle, Gillet
21/08/2024
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ARMAND, Isabelle Gillette Georgette
10/12/2023
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ISABELLE GILLET - SOINS A DOMICILE, ABILITY HOME - ROTOBED
11/02/2020
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Christophe BEJIN - Alain CAMUS - Isabelle BELOT - Marie-Annick GILLET
13/09/2015
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