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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre étrangers / HO
642fb5ddcece1704f574743c
5 avril 2023
5 avril 2023
croix [Localité 8] D'autre part Etablissement EPSM DU CHU DE POINTE-A-PITRE [Localité 9] Tiers : Monsieur [I] [D] [Adresse 3] [Localité 7] ------------------- Nous, Marie Josée
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Jean-Claude R... et Mme Marie-José K... épouse R... ,- la société R. G. V, créée par M. Lucien M...,- la société " N... Les Deux Rivières " créée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
15 avril 2014
Jean-Claude L... et Mme Marie-José K... épouse L... ,- la société R. G. V, créée par M. Lucien M...,- la société " N... Les Deux Rivières " créée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Jean-Claude L... et Mme Marie-José K... épouse L... ,- la société R. G. V, créée par M. Lucien M...,- la société " N... Les Deux Rivières " créée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9123f
24 février 2014
24 février 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933cf
27 juin 2016
27 juin 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller,.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078b
19 juin 2013
19 juin 2013
C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF JUIN DEUX MILLE TREIZE ARRET MIXTE APPELANTE : Mme Marie-Josée X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b52
7 novembre 2006
7 novembre 2006
C... épouse D..., Demeurant 64, Rue charles de Gaulle - 78350 JOUY EN JOSAS, comparante, assistée de Maître FONTIBUS Olivier, avocat au barreau de VERSAILLES.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
PARTIES CIVILES B...Sophie épouse C..., Demeurant 64, Rue charles de Gaulle-78350 JOUY EN JOSAS, comparante, assistée de Maître FONTIBUS Olivier, avocat au barreau de VERSAILLES.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f510
18 avril 2012
18 avril 2012
Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SCP SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO ASSOCIATION TUTELAIRE DES INADAPTES DE HAUTE CORSE Prise en qualité de tuteur de Madame Marie Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
X... a présenté une brûlure sur la joue droite à l'origine d'une cicatrice résiduelle. Saisi par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbee
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbfd
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5c
19 octobre 2012
19 octobre 2012
APPELANTS : Monsieur Abel Hector X... ... 95670 MARLY LA VILLE représenté par Me Marlène SALOMON, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Josée Marie Eveline Y... ... 95670 MARLY LA VILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9013a
14 janvier 2013
14 janvier 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd92695
13 août 2015
13 août 2015
né le 12 Mai 2009 à MONTPELLIER (34000) non comparant représenté par Me Marie Josée CRIADO LAGUNA, avocat au barreau de MONTPELLIER PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE BEZIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd92696
13 août 2015
13 août 2015
-mère- née le 20 Février 1989 à LODEVE (34700) ... 34120 PEZENAS non comparante représentée par Me Marie Josée CRIADO LAGUNA, avocat au barreau de Montpellier C... D... Y... Z...
Source officielle1ère Chambre civile
69f4481dcdc6046d472eeb90
30 avril 2026
30 avril 2026
NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [C] [R] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me José-Manuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f200
6 mars 2012
6 mars 2012
C/ Mme Marie Josée Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40a
29 mai 2009
29 mai 2009
(avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉES : Madame Augusta Marie Josée Y... ... ... 97410 SAINT-PIERRE Représentant : Me Agnès GAILLARD (avocat au barreau de SAINT-DENIS) (bénéficiaire
Source officiellePage 9 sur 471