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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
5fdc9a3be5f7d6bd21d895fc
13 novembre 2018
[A] [I], JP [R] & [W] [B], demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Pascale KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant SCP [X] - [F] - [I] - [R] - [B],
Cour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90313
27 février 2013
janvier 2013, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Chambre 1-6
6a0ffc3ecdc6046d478a92c4
21 mai 2026
Par acte du 28 septembre 2018, Mme [U] [M] a assigné la SAS [V] et la SA Tokio Marine Klin Insurance Limited, au contradictoire de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes-Maritimes, devant
1re chambre civile
62c7ca0bcb8dca058e3e7a1f
5 juillet 2022
, membre de la SELAS CREHANGE & KLEIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, postulant, vestiaire : 126 COMPOSITION DE LA COUR
Pôle 2 - Chambre 1
6163f89152184c47dc90bb1a
10 novembre 2009
: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
6253cc30bd3db21cbdd8f6bd
15 mai 2012
janvier 2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
3e Chambre A
615e0d2dc25a97f0381f4c22
26 février 2015
représentée par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Pascal KLEIN
61631f4c8007cf6451ddcc83
6 mars 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Chambre 1-7
65a0e6bb5bbe450008b2cbfe
11 janvier 2024
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN Me Philippe KLEIN Me Karine TOLLINCHI Décision
6253cc19bd3db21cbdd8f1d3
: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
6162b8deefb73d2e55750fbf
10 avril 2012
- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé. *************** La Cour, Considérant qu'au début de l'année 2003, MM.
61637743f6919f4eda2c38fe
5 avril 2011
- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ******************** La Cour
61638eeb0d12e998c06d9d37
5 octobre 2010
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
6253cbbebd3db21cbdd8e24d
21 juin 2011
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. - signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN
6253cc90bd3db21cbdd90806
26 juin 2013
- signé par Monsieur Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** Mme Valérie A
6253cc9cbd3db21cbdd90af2
2 octobre 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Pôle 5 - Chambre 6
65b20ecac4cf860008dff57e
24 janvier 2024
de la SELAS CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1312 avocat postulant et plaidant INTIMÉE S.A.
Pôle 4 - Chambre 8
6162a31e36ab09eb9a2fd7a4
11 avril 2013
en la personne de Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur [J] [O] [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS
6253cc39bd3db21cbdd8f8a6
12 juin 2012
Paris à compter du 2 janvier 2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Chambre commerciale
634507be3d3abfadff7c7989
10 octobre 2022
A.D.H., prise en la personne de son gérant, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Siggrid KLEIN de la SELARL SIGGRID KLEIN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L.
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