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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fdc9a3be5f7d6bd21d895fc

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

[A] [I], JP [R] & [W] [B], demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Pascale KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant SCP [X] - [F] - [I] - [R] - [B],

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90313

Appel

27 février 2013

27 février 2013

janvier 2013, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffc3ecdc6046d478a92c4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte du 28 septembre 2018, Mme [U] [M] a assigné la SAS [V] et la SA Tokio Marine Klin Insurance Limited, au contradictoire de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes-Maritimes, devant

Source officielle
CA

1re chambre civile

62c7ca0bcb8dca058e3e7a1f

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

, membre de la SELAS CREHANGE & KLEIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, postulant, vestiaire : 126 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163f89152184c47dc90bb1a

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

 : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6bd

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

janvier 2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0d2dc25a97f0381f4c22

Appel

26 février 2015

26 février 2015

représentée par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Pascal KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61631f4c8007cf6451ddcc83

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65a0e6bb5bbe450008b2cbfe

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe KLEIN Me Philippe KLEIN Me Karine TOLLINCHI Décision

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CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1d3

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162b8deefb73d2e55750fbf

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé. *************** La Cour, Considérant qu'au début de l'année 2003, MM.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61637743f6919f4eda2c38fe

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ******************** La Cour

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61638eeb0d12e998c06d9d37

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e24d

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. - signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN

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CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90806

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

- signé par Monsieur Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** Mme Valérie A

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CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90af2

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

65b20ecac4cf860008dff57e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

de la SELAS CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1312 avocat postulant et plaidant INTIMÉE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162a31e36ab09eb9a2fd7a4

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

en la personne de Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur [J] [O] [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a6

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

Paris à compter du 2 janvier 2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre commerciale

634507be3d3abfadff7c7989

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

A.D.H., prise en la personne de son gérant, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Siggrid KLEIN de la SELARL SIGGRID KLEIN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L.

Source officielle

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