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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
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8 juin 2018
8 juin 2018
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Véronique RENARD, Conseillère Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère, désignée en remplacement de Mme Laurence
Source officielleCour d'Appel
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10 avril 2008
10 avril 2008
2005, qui relate qu'il a été amené à recevoir lors de 2 rendez- vous, le lundi 20 octobre 2003 à 17 heures et le mercredi 22 octobre 2003 à 8 h 30, Monsieur Richard Z..., gérant de Y..., et Monsieur Laurent
Source officielleChambre Sociale
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26 avril 2022
26 avril 2022
chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité Madame Laurence
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES Prise en son établissement de [Localité 6] sis [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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10 mars 2016
10 mars 2016
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Véronique VITSE-BOEUF, constitué aux lieu et place de Me Marie-Hélène LAURENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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26 février 2010
26 février 2010
Jean-Louis LAURENT-ATTHALIN, Conseiller M. Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6791de5993ef93c421386b09
20 janvier 2025
20 janvier 2025
DBV [Adresse 21] [Localité 6] N° SIRET : 334 068 103 Représentée par Me Laurent ABSIL de la SELARL ACTIS AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 Société MD TRANSPORT [Adresse
Source officielleCour d'Appel
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30 avril 2008
30 avril 2008
Suzanne De nationalité francaise, marié, médecin Demeurant 59 rue du Petit Pasteille- Le Parc- 31660 BESSIERES Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître DE CAUNES Laurent, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
62c7cacccb8dca058e3e7dc6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
INTIMÉE et appelante à titre incident : La SARL 4MOD TECHNOLOGY prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurent
Source officielleChambre Sociale
642fb7b6cece1704f5747a1b
6 avril 2023
6 avril 2023
AVRIL 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BERNAY du 11 Décembre 2020 APPELANT : Monsieur [W] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Laurent
Source officielle5ème chambre sociale PH
6711fad57603bf88a18848e7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
RHONEA DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent RIQUELME de l'AARPI RIQUELME AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Sophie MEISSONNIER-CAYEZ de la
Source officielleAvis
CADA:20163285
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Moule ; 7) résidence Eole au Moule ; 8) résidence Les Sources au Moule ; 9) résidence Ariane aux Abymes ; 10) résidence Gauguin aux Abymes ; 11) résidence Picasso aux Abymes ; 12) résidence Toulouse Lautrec
Source officiellePage 9 sur 9