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DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 03 Octobre 2024, Mme Laurence DUVALLET

Source officielle

Chambre Sociale

63d0d61981a7b805de12b66c

Appel

23 janvier 2023

Puis le 23 janvier 2023, délibéré initalement prévu le 16 Décembre 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier

Source officielle

Chambre Sociale

63d0d61a81a7b805de12b66e

Appel

23 janvier 2023

DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Après délibéré au cours duquel Mme Laurence DUVALLET

Source officielle

Chambre Sociale

64a8ff7e03029105dbedc266

Appel

6 juillet 2023

Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 06 Juillet 2023, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a

Source officielle

Chambre Sociale

6688de2c676b73dd81b96e32

Appel

5 juillet 2024

Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 5 juillet 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a

Source officielle

Chambre Sociale

679481550175ed452fca5900

Appel

10 janvier 2025

DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistée lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Après délibéré au cours duquel Mme Laurence DUVALLET

Source officielle

Chambre Sociale

6614da4e28647600086a9137

Appel

5 avril 2024

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

60353ed220d67868819536aa

Appel

26 mai 2016

Laurent BEDOUET, Conseiller appelé d'une autre Chambre afin de compléter la Cour qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Michèle PICARD, Conseillère, dans les conditions

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f5

Appel

25 avril 2007

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur CARRE-PIERRAT, président Madame MAGUEUR, conseiller Madame ROSENTHAL-ROLLAND, conseiller qui en

Source officielle

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00149_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

B..., à l’université de Picardie Jules Verne et à Me Homehr. Délibéré après l’audience publique du 3 février 2026, à laquelle siégeaient : - M.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 9

6031e5f91a05a81f68fabc35

Appel

7 juin 2018

, Présidente de chambre et Madame Christine ROSSI, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

67ef6c7f9a9834ffd825faeb

Appel

2 avril 2025

[J] [B]) et de la banque de [Y] [A] veuve [B] (la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel de Brie Picardie).

Source officielle

1ère Chambre civile

62e2268c3de91be2e9f7ea0f

Appel

26 juillet 2022

[P] était fonctionnaire territorial titulaire de catégorie C de la région Picardie.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88c9b

Appel

16 novembre 2005

HABITAT 62/59 ayant son siège social Boulevard du ... représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assistée de Maître D... substituant Maître

Source officielle

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00320_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

E C, représenté par Me Laurent Janocka, conclut au rejet de la requête d'appel et à ce que le versement d'une somme de 2 500 euros soit mis à la charge de M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9329a

Appel

26 avril 2016

Laurent (SELARL X...)- Mandataire de Maître Y... Christophe ... 97400 SAINT-DENIS Maître Christophe Y...

Source officielle

Chambre Sociale

62d649a3aa6a2f06030d27c2

Appel

7 juillet 2022

Puis le 07 Juillet 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe

Source officielle

Chambre Sociale

62d649a3aa6a2f06030d27c4

Appel

7 juillet 2022

Source officielle

Chambre Sociale

65b8a1a1ca0c5f0008399105

Appel

12 janvier 2024

Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 12 Janvier 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a

Source officielle

Chambre Sociale

65b8a1a9ca0c5f0008399109

Appel

18 janvier 2024

Source officielle

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