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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87523
13 septembre 2005
13 septembre 2005
causés à une chose mobilière ou immobilière par un immeuble APPELANTES : Madame Kardiye X..., épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur Gokhan
Source officielleChambre 1-5
5fdb576224e503356b0350ab
21 mars 2019
21 mars 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES Me Daniel RIGHI Décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a103
19 février 2008
19 février 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son
Source officielle1ere Chambre
667fa3560693c2be63c5bc79
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Catherine GOARANT de la SELARL CATHERINE GOARANT AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Madame [S] [R] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMEE
Source officielle1ere Chambre
6791dfef1c87724b5e69d8b9
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Localité 4] Représentant : Me Elise QUAGLINO de la SELARL QV AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTS Monsieur [U] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Catherine GOARANT
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61629871201c88caf8c4e19a
18 juin 2012
18 juin 2012
barreau de PARIS, Toque K71 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 10] prise en la personne de ses représentants dont le siège sociale est [Adresse 2] représentée par la Me Rachel LEFEBVRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.
Source officielle4e chambre civile
696a33cccdc6046d47857376
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[S] [I] [Adresse 6] [Localité 3] FRANCE Représentant : Me Claire LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Entreprise [S] [I] [Adresse 4] [Localité 3] FRANCE Représentant : Me Claire LEFEBVRE,
Source officielle2ème chambre section A
6603c69f01e3cc0008b6f8a1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
le n° 22/00191 Madame [F] [W] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE
Source officielleChambre 4-6
64a8fee903029105dbedbefb
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[W] [R] Représentant : Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON S.C.P.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00160_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A... a déclaré exercer à son domicile, sous la forme d’une entreprise individuelle à l’enseigne « société Cape Godman Consulting », une activité de conseil en systèmes
Source officielleChambre 2-4
69ce0ab1cdc6046d47d3b912
1 avril 2026
1 avril 2026
DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02028_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 mai 2022, la société Advanced Accelerator Application, représentée par le cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre Sociale
62d64984aa6a2f06030d2695
21 avril 2022
21 avril 2022
La SARL Lefevre a été cédée à M. [C] [T] en novembre 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91620
22 mai 2014
22 mai 2014
HABITAT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 167 quai de la bataille de Stalingrad-92867 ISSY LES MOULINEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Bernard-claude LEFEBVRE
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03972_20260205
5 février 2026
5 février 2026
l’existant et la construction d’un ensemble de deux bâtiments d’activités, à deux étages et mezzanines, en vue de la réalisation d’activité de transport et de logistique au pétitionnaire « société Goodman
Source officielle1re Chambre B
616258f9a2370d151415ac2f
13 mars 2014
13 mars 2014
ARRÊT AU FOND DU 13 MARS 2014 D.D-P N° 2014/184 Rôle N° 13/14354 [Q] [A] [Z] [N] C/ [Z] [G] veuve [L] Grosse délivrée le : à : Me Eric GOIRAND
Source officielle6e chambre
615e0e57c25a97f0381f5528
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Ayant pour avocat postulant Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES,- N° du dossier 20130282 Ayant pour avocat plaidant Me Marc MIGEON, et Me Fabien LEFEBVRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f753d9eb05d6bf6564d9e8
9 avril 2025
9 avril 2025
FRANCE [Adresse 4] [Localité 11] N° SIREN : 775 665 615 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité auditsiège Représentée par Me Bernard-Claude LEFEBVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d25
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Représenté par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 INTIMÉS Monsieur Patrick Y... demeurant ... Monsieur Christophe Lucien Z... demeurant ...
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