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5 103 résultats pour « Lucas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c5

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Clara que sur Elisa, et qu'elles ont ainsi imaginé un stratagème consistant à dénoncer ces faits de violences qu'aurait commises son frère jumeau sur ces deux petites filles, ainsi d'ailleurs que sur Lucas

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_20MA00508_20231204

Admin. Appel

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Par un jugement n° 1801095 du 30 décembre 2019, le tribunal administratif de Bastia a rejeté la demande de la SCI Santa Lucia.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05085_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Lucas, substituant Me de Lassus, pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63577c8221f86b05a77f6e2d

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

LUPA Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siége social [Adresse 1] L- 1840 LUXEMBOURG Représentée par Me

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6782092cfa7a008e5409f368

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

EVEL'UP Représentée par Me Vittorio DE LUCA de la SELARL VERSO AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2240110 INTIMEE S.C.A.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_16PA02401_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Lupa pour procéder à l'acquisition des SA luxembourgeoises, et que dès le 28 janvier 2007 la SA Lupa s'était largement substituée à l'effort de trésorerie qu'aurait pu consentir la SARL Lupa Patrimoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f49

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

LUCE et condamné la défenderesse aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033a8021619a55c1eb74662

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Mme [B] [S] a complété le 25 juin 2008 sa déclaration de créances au passif de la société LUCIA STRICKWARENFABRIK AG.

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CA

Chambre Sociale

69b27e9ccdc6046d4764287e

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ORDONNANCE DE CLÔTURE N° RG 24/03236 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HDNJ S.A.S. [1] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vanessa LUCAS

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e66fde28ee420711434

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SARL HMI SARL RCOSPI SARL LUCAS METALLERIE - 2PMR SARL [T] MJ-O SELARL en la personne de Maître [T] - --------------------------------------------------------------------------

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfc0cdc6046d47bf5824

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de Me [D] [O], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde accélérée de la SAS PEOPLE AND BABY et de la SAS GROUPE PEOPLE AND BABY [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Luca

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CA

Chambre Prud'homale

6926de6c77bf00d0f5ee6705

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

LES NOBLES FOUEES [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me JACQUOT, avocat substituant Me Samuel DE LOGIVIERE de la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER - POIRIER, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032ea458ee8325e2f1b4d44

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

La société Lupa a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94daa

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Représentée par Me Stéphane BOKOBZA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2416 Monsieur [L] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Lucas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd86544

Appel

6 novembre 2002

6 novembre 2002

Par jugement prononcé le 7 avril 1997 par le tribunal de grande instance de Strasbourg, la SARL Mezza Luna a été mise en liquidation judiciaire.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00212_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Sur la fin de non-recevoir opposée en défense par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire en première instance : 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d28d

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

FAITS et PROCEDURE – MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES La société Luna, dont M.

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CA

4eme Chambre Section 2

652a31167ed1ea83181125f4

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Par jugement du 28 mars 2022, le conseil a : - condamné la SARL Finance et futur immobilier, prise en la personne de son liquidateur la SELARL Philae anciennement la SELARL Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86315

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

l'intégralité des frais de transport entre la FRANCE et le MALI, * condamné Jean-Michel CAYROL à lui payer une part contributive mensuelle indexée de 1.200 francs pour JOHANNA et de 800 francs pour LUCAS

Source officielle
CA

ETRANGERS

64cde698e5a2b5d969490d10

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

] [U] né le 30 Août 1993 à [Localité 1] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Lucas

Source officielle