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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
695f4e21cdc6046d4795b443
7 janvier 2026
7 janvier 2026
comprend elle-même: - l'ensemble des postes de demandes dont la recevabilité a été admise par le tribunal (tunnel de protection des piétons [Adresse 12]: 68.012,53 €, mesure conservatoire du toit : bâche
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00249_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par ailleurs, il résulte de l’instruction que le colmatage des bassins filtrants a été aggravé par le mauvais fonctionnement du système de bâchées.
Source officielleChambre 1-5
68f1d90e9abd0e067a2193fb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Véronique MÖLLER, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
62c67c4cca9bf263790307e0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
5], [Cadastre 6] et [Cadastre 10] ; - condamné M. et Mme [R] à procéder ou faire procéder à leurs frais à la démolition du mur en pierres situé sur la parcelle cadastrée section B n°[Cadastre 8], maçonné
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71a5
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02651_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
travaux, le remaniement et l'adaptation des planchers d'échafaudage du lot n° 1 pour les contreforts ainsi que pour la reprise de travaux déjà réalisés à la suite de la reprise de la corniche par le maçon
Source officielleChambre sociale
6879d85765b5a3ab8ca54e71
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[V], a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Mâcon aux fins d'obtenir la reconnaissance de la faute inexcusable de la société [8] et [17], lequel, par jugement du 8 décembre 2022, a : - confirmé
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02141_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
poussant sur la parcelle communale du fait de son défaut d'entretien n'a pas aggravé les désordres ; - les préjudices subis présentent un caractère anormal et spécial : * le montant de travaux de maçonnerie
Source officielleChambre 4-6
6545ee014ac6088318da10e2
3 novembre 2023
3 novembre 2023
(binage, désherbage, et plantations diverses) en fonction des compétences du salarié et des directives reçues de l'employeur, pour 35 heures mensuelles; - petits travaux d'entretien (plomberie, maçonnerie
Source officielle1ère Chambre
6451fb8348616ed0f8cd50a0
2 mai 2023
2 mai 2023
Cette société n'étant pas disponible aux dates envisagées, [P] [F] a été orientée vers la société Esprit maison bois Corse qui a établi deux devis, l'un n° 28 relatif au terrassement et à la maçonnerie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163a06def0577e3c1fcfd8f
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Ceci comprend : sélection rigoureuse des intérimaires les plus aptes à satisfaire ces besoins tels que des coffreurs bancheurs, coffreurs traditionnels, maçons, ferrailleurs, chefs d'équipe, peintres,
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd51b6a90a057d2a5a0a
26 avril 2022
26 avril 2022
MOTIFS DE LA DECISION L'expert a constaté que seul avait été réalisé en béton banché (T inversé), tel que préconisé par le cabinet Brunerie-Irissou architectes, le soutènement linéaire reliant le mur
Source officielle8e Chambre A
6036105eb5e53974b79ba3e0
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Greffier lors des débats : Madame France-Noëlle MASSON.
Source officielleChambre civile TGI
66863d1db1dbbe3bae60048a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de remplissage en façade Sud-Ouest ; - Fermeture des baies en façade Sud-Ouest par voile BA banché, avec aciers scellés en attente - Création de 2 trappes de visite de 1 m. avec fermetures métallerie
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603244643397af7a8975a138
14 mars 2018
14 mars 2018
- béton armé- maçonnerie- carrelages - mosaïques' et que ce contrat garantissait sa responsabilité au titre de tous ces travaux, y compris par conséquence ceux de maçonnerie pour les chantiers ouverts
Source officielle1ère Chambre
67ff39b4303a1b38839f7c59
15 avril 2025
15 avril 2025
Les porteurs verticaux sont en béton armé pour les voiles en sous-sol et en maçonnerie pour les murs au rez-de-chaussée. 2.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03937_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
les 29 et 30 mars 2023 et les frais de sécurisation de l'immeuble par le recours à plusieurs agences de sécurité pour empêcher notamment l'accès à l'échafaudage allant jusqu'au toit recouvert d'une bâche
Source officielle1re chambre civile
69f19fa5cdc6046d47ee51df
28 avril 2026
28 avril 2026
devis fournis à l'expert, les sommes de 29 414,04 euros pour le parapluie, 59 226,82 euros pour la véranda, 4 990,88 euros pour la peinture, 2 497 euros de travaux électriques, 8 599,69 euros de maçonnerie
Source officielle1ère chambre civile B
60332f6ceef9fea085a97bd3
12 septembre 2017
12 septembre 2017
La société KDS avait installé une étanchéité provisoire à base de bâche et de polyane pour protéger les ouvrages en cours.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01429_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B toute construction nouvelle, la gestion des eaux pluviales sur l'emprise de l'unité foncière est étudiée en priorité : - par infiltration (puisard, bac récupérateur, ou autre technique d'infiltration
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