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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
65b20e55c4cf860008dff542
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Par déclarations régularisées le 10 décembre 2021 et le 3 mars 2022 au greffe de la cour, madame [PG] [WC] épouse [B] et madame [A] [B] (ci-après mesdames [B]) ont interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162f6f1b807dfe813d296e2
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Mesdames [P] et [J] [G] ont relevé appel de ce jugement le 27 novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
, délivré le 27 mai 2004.
Source officielleCour d'Appel
édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D
6253ccf5bd3db21cbdd91d50
2 décembre 2014
2 décembre 2014
G : 14/ 06378 Mme Marie-France X... Mme Maryse Y... C/ Mme Emmanuelle E...-D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949b
21 mai 2007
21 mai 2007
Après visite des lieux au 19 mai 2006, le juge de l'expropriation du département du Nord, par jugement du 30 juin 2006, fixe l'indemnité de dépossession revenant à Mesdames Ghislaine X... épouse Y...,
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3b
25 novembre 2003
25 novembre 2003
DU GARDON 2 chemin du Mas de Lauze 30000 NIMES représenté par la SCP FONTAINE - MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Claude BENYOUCEF, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Marie Antoinette
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe8
10 mai 2011
10 mai 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 10 Mai 2011 APPELANTE : Société ADOMA représentée par ses dirigeants légaux 42 rue Cambronne 75716 PARIS représentée par Me Christian MOREL, avoué
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54d
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Le 12 mai 1999 elle a ouvert un compte chèques et un compte titres dans l'agence de Clichy et y a fait transférer ses autres comptes chèques, titres et PEA.
Source officielleChambre 8
679b1a7a38d42752285cfecd
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le montant de la facture a été contesté par Mesdames [X] et [C] [E] et Messieurs [N] et [W] [E].
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60343a773187382bb0ff89e5
18 janvier 2017
18 janvier 2017
[A] [F], - condamner Mesdames [I], [D] et [P] [F] et M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccd5
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Mme [U] a démissionné le 10 mars 2021.
Source officielle11e Chambre A
603709472b0ea4a3eafa2242
23 juin 2015
23 juin 2015
La société SPGC a interjeté appel le 7 mai 2013.
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccb56b63637c907b79c8
4 janvier 2023
4 janvier 2023
2022 et 6 octobre 2022 ; - déclarer en conséquence recevables ses pièces n°1 à 15 communiquées suivant bordereau du 11 mars 2022 ; - condamner Mesdames [E] et [C] aux dépens de l'incident.
Source officielle3e chambre civile
6780badaf25437b69df75af0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
12 novembre 2024, à laquelle l'affaire a été mise en délibéré au 09 janvier 2025 ; Vu l'appel interjeté le 14 avril 2023 par Madame [I] [F] et Madame [Z] [L] à l'encontre du jugement rendu le 27 mars
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa08
25 juillet 2012
25 juillet 2012
2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88499
4 avril 2006
4 avril 2006
Condamné Mesdames Y... Maria Paz et X... Francine aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90007
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Madame Irène Marie Alice Y...divorcée E...
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fdb
6 novembre 2003
6 novembre 2003
EXPOSE DE L'AFFAIRE : Par jugement du 8 mars 2002, le Tribunal de Commerce de LYON, après avoir pris acte de l'intervention volontaire de Madame Y..., a : - condamné Mesdames Karima et Nadira X..
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9c
15 avril 2008
15 avril 2008
Marie-Lise Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df72
10 mai 2011
10 mai 2011
né le 11 mars 1958 à Charlieu ... 71800 SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Marie TRAPADOUX, avocat au barreau de LYON Madame
Source officiellePage 9 sur 193