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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Après Robert Y... sont nés, le 2 mai 1943 Marie France Y..., le 1er février 1974 Odile Y..., le 11 décembre 1948 Didier Y... et le 11 février 1956 Frédéric Y....
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616333cbf74a27a178b8431f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Par dernières conclusions du 7 mars 2011, la société ALICO demande à la cour de : A titre principal - la recevoir en son appel incident, - prononcer la nullité du contrat souscrit par Monsieur [O] pour
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea96
11 janvier 2012
11 janvier 2012
si la parcelle litigieuse correspond à la parcelle objet de l'acte de vente établi le 21 octobre 1981 par Maître Z..., d'établir l'origine et l'affectation des divisions des parcelles P 810, P 811, P
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f602591c1a56b8e1651f5b
2 avril 2025
2 avril 2025
[C] [U] alias [O] [U], dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, pour une durée maximale de 30 jours, à compter du 29 mars 2025 soit jusqu'au 28 avril 2025 ; - Vu l'appel motivé
Source officielleChambre 1-7
65b3598f1d7564000872dafb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-2
653b5877502b828318c4e1d4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
12529 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBGM [X] [O] C/ Syndicat DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal
Source officielleChambre 3-2
68676bdafdaf41a8356be673
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Annie PROSPERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES URSSAF PACA Organisme de Sécurité
Source officielle1ère Chambre C
6033d651ca1512882779e033
23 mars 2017
23 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 23 MARS 2017 N° 2017/240 Rôle N° 16/07206 [G] [O] [M] [F] C/ [F] [U] [I] [H] épouse [U] [P] [J] épouse [P
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd94
4 mai 2011
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Michel ALIK-CAZENAVE, Vice-Président
Source officielleChambre Commerciale
5fd9713a93a9685e2284a027
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Philippe LAURENT de la SELARL TRANCHAT DOLLET LAURENT ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Patricia GONZALEZ, Présidente, Mme Marie-Pascale
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e570
3 avril 2025
3 avril 2025
ALIAS Me Ariane FATOVICH-ROYER DE VERICOURT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 19 Février 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c762
3 juillet 2008
3 juillet 2008
le passage des écoulements d'eau des parcelles 1401 et 1407 vers le CD 9 22 et plus précisément l'avenue du Maréchal FOCH.
Source officielle1ère Chambre civile
62c52949a2c423637907960e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Pascal BRILLET, Président de chambre, et Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60353380cbc9a65dc0706a41
2 juin 2016
2 juin 2016
[O] [H] est tenu d'obtenir une autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures, les époux [I] et [O] [H] n'étant ni parent ni allié entre eux.
Source officielleChambre Commerciale
644cb52056c9f0d0f8b6f194
27 avril 2023
27 avril 2023
FIGUET, Présidente, Mme Marie-Pascale BLANCHARD, Conseillère, M.
Source officielle8e Chambre C
603231a98d5b0b6855b5bf4e
29 mars 2018
29 mars 2018
APPELANTS Monsieur [K] [P] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA SIM INVESTISSEMENTS
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec0a
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Michel ALIK-CAZENAVE
Source officielleChambre 3-3
65b359761d7564000872daef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PARCS ET JARDINS MEDITERRANEENS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Edouard BAFFERT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleRétentions
652f78f2b053208318995a89
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Octobre 2023 SUR PROLONGATION DE RETENTION D'UN ETRANGER DANS UN ETABLISSEMENT NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur [U] disant [K] [F] alias
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f4
8 février 2013
8 février 2013
APPELANTES : Madame Berthe X... 97232 LE LAMENTIN présente, représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Rosalie X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE présente,
Source officiellePage 9 sur 59
Fruit et legumes, POININ-COULIN, MERLO, Juliana, Marie, Alice, Olivier, Jean, Pascal, MOREL
Fonds reçu en location gérance.
01/03/2023
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CHEVALLAY, Pascale, Marie, Louise, Alice
12/11/2021
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ALICE, LE BORGNE, SOUBEYRAND, Pascale, Christian Marie Alexandre, CANTOURNET
Acte en date du 29/01/2021 enregistré au SPFE CHAMBERY 2 le 05/02/2021 sous le numéro Dossier 2021 00015082, référence 7304P02 2021 00015082 Adresse de l'ancien propriétaire: 492 Route de Seloge Les Marches 73800 Porte-de-Savoie
10/03/2021
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MA LONGERE BRESSANE, DESQUINES, Pascale, Alice, MARIE
14/08/2018
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MAUVERNAY, Dominique, Pascale, Marie-Odile, Alice, MOLLET
14/03/2014
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