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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd2
10 mai 2011
10 mai 2011
Le lot plâtrerie-peintures-cloisons a été confié à la société MARION FRERES devenue SAS TONDELLA PEINTURE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d1
26 mars 2015
26 mars 2015
assigné par procès verbal de recherches infructueuses ... 69100 VILLEURBANNE Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6358cd8ac40aa805a7864b7a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[V] [S] par télécopie reçue au greffe de la Cour le 24 octobre 2022 à 09 heures 57 ; VU les avis d'audience délivrés le 24 octobre 2022 à l'intéressé, à Maître Marion POLIDORI, avocat de permanence,
Source officielle13e chambre
63d0d65381a7b805de12b82b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Jugement rendu le 29 Septembre 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021F00396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8804e
9 février 2006
9 février 2006
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Décembre 2005, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5
9 juin 2011
9 juin 2011
Corinne X...et Patrice Z...ont entretenu des relations desquelles sont issus 2 enfants aujourd'hui majeurs qu'ils ont tous deux reconnus : Marion née le 14 mars 1987 et Hugo né le 11 septembre 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bc9a
30 novembre 2007
30 novembre 2007
agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Laurent A... et Marion A... - Madame Agnès A... née AA...
Source officielleCour d'Appel
édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D
6253ccf5bd3db21cbdd91d50
2 décembre 2014
2 décembre 2014
-D...administratrice légale de ses 5 enfants : Marion, Gaëlle ; Joséphine, Yann et Alexis Chez M.
Source officielleChambre civile TGI
6363689737e31b7f74444add
2 novembre 2022
2 novembre 2022
TERRACOOP [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Marion VARINOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.
Source officielle1ère ch. civile
6285e18d6a1876057df5d5e2
18 mai 2022
18 mai 2022
DÉFÉRÉE : 2100264 Tribunal judiciaire d'Evreux du 27 octobre 2021 APPELANTS : Monsieur [V] [D] né le 22 mars 1967 à Gennevilliiers [Adresse 4] [Localité 7] représenté et assisté par Me Marion
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6868b287f73c18b33b338c4b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 24 Juin 2025 par Me Marion
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a48c38f76f7830330d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DESCAMPS, avocat au barreau de METZ Mme [H] [S] ès qualités de fille et héritière de Mme [B] [C] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Marion DESCAMPS, avocat au barreau de METZ
Source officielleRéférés
68fb978211af6ba0065f3e07
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2025 ---------------------------- REFERE N° RG 25/00033 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTE5 ---------------------------- RG : Chambre Société AXA FRANCE IARD c/ [Y] [F] la SCP DUBOIS MARRION
Source officielle11e Chambre A
61629f7f35a5d4e0c2ddca72
31 mai 2013
31 mai 2013
2013/318 Rôle N° 11/19436 [U] [F] [R] C/ [M] [A] [C] [Y] [P], [T] [G] épouse [G] Grosse délivrée le : à : Maître BOULAN Françoise Maître MARION
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00699_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, rapporteure, - et les observations de Me Rochard pour M. A.
Source officielleChambre 1-1
661f65fb2313f20008a52517
16 avril 2024
16 avril 2024
[N] [Y] à payer à la Scp [F] Marion Edme Winckle Azoulay la somme de 3 000 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile; - laissé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91161
20 février 2014
20 février 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielle1re chambre civile
6263991b81d302277d8e8bee
21 avril 2022
21 avril 2022
du premier président de la Cour d'appel de Montpellier, désignée par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assistée de Marion
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6451fb7848616ed0f8cd507f
2 mai 2023
2 mai 2023
[D] [U] né le 27 Août 1993 à [Localité 1] de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance Me Marion Ogier, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielle1re chambre civile
6308622a5d4f3fc56380b066
25 août 2022
25 août 2022
audience publique, devant Caroline CHICLET, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Marion
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