Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01371_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Mahmouti, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01744_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Poullain, -et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03002_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, - et les observations de Me Kuhn-Massot pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00391_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme D..., - et les observations de Me Claeysen, substituant Me Kuhn-Massot, représentant Mme B... épouse C....
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01185_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 avril 2022, Mme B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 octobre 2021 ; 2°) d'annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01191_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2022, Mme A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 novembre 2021 ; 2°) d'annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02681_20240219
19 février 2024
19 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 novembre 2023, Mme A épouse C, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2303355 du 22 mai 2023
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01305_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Flavien Cros, rapporteur ; - et les observations de Me Kuhn-Massot, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01801_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Masson, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b2
16 avril 2015
16 avril 2015
Représenté par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté sur l'audience par Me Anne-marie MASSON, avocat au barreau de PARIS, toque : R091 Monsieur Harry, André, Williams
Source officielleJurid. Premier Président
64bb733b0d42fcd969e7ce9f
20 juillet 2023
20 juillet 2023
. ********* Nous, Véronique MASSON-BESSOU, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer
Source officielleJurid. Premier Président
64bb733b0d42fcd969e7cea1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
. ********* Nous, Véronique MASSON-BESSOU, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fc9f6
15 avril 2024
15 avril 2024
HERMES SELLIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier KUHN-MASSOT Me Chloé LANCESSEUR Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 03 Août 2023
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01367_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 janvier 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 30 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02130_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
A, représenté par Maître Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 8 août 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02466_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 9 juillet 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 9 juin 2024 ; 3°) de mettre à la charge
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02649_20230209
9 février 2023
9 février 2023
B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 9 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 18 novembre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00958_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 décembre 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00959_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 17 avril 2023, Mme B, représentée par Me Khun-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02914_20240212
12 février 2024
12 février 2024
B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 juin 2023 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 avril
Source officiellePage 9 sur 206