CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 612 résultats pour « Mathiotte »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89251

Appel

20 juillet 2007

20 juillet 2007

Mathieu GIRARD qui a eu connaissance des explications en réponse de Maître Pierre HOARAU n'a pas fait valoir de nouvelles observations MOTIFS ET DÉCISION Attendu que la Selarl d'avocats David HOARAU-Mathieu

Source officielle

Page 9 sur 531

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Maison Anastasia Mathiotte

SIREN 887630705Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Maison Anastasia Mathiotte

SIREN 887630705Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/10/2025

Voir →

Créations

MATHIOTTE, Georges, Fernand, Léon

SIREN 439733940Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

19/06/2025

Voir →

Radiations

MATHIOTTE, Zoé, Swany

SIREN 852206937Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

06/02/2025

Voir →

Modifications diverses

MATHIOTTE PERE ET FILS

SIREN 840909485Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

17/04/2024

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89252

Appel

20 juillet 2007

20 juillet 2007

et ne pouvaient être recherchés par la CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE et a condamné cette dernière aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de la Selarl d'avocats David HOARAU- Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a4b

Appel

20 juillet 2007

20 juillet 2007

Vu les observations déposées le 10 juillet 2007 par la Selarl d'avocats David HOARAU- Mathieu GIRARD, avocat de Mme NANDJAN A... veuve Y... qui demande au principal de rejeter la contestation au motif

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6031ed5c21690b265dce1453

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

INTIMES Monsieur Matthieu H... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e6

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Antoine X...et son épouse Mme Mathilde B... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8e7

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Mathieu Y... représenté par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Chantal Z...veuve A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b0

Appel

1 février 2012

1 février 2012

Monsieur Don Mathieu X...a relevé appel de ce jugement par déclaration du 2 février 2010.

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8380d41e0057d43e346

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 08 Février 2022, enregistrée sous le n° 20/00172 APPELANTS [E] [C] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00992_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il soutient que les moyens soulevés par l'EURL Les Clefs de Mathieu ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85448

Appel

15 février 2001

15 février 2001

L'appel est limité au rejet de l'adoption simple de Mathieu B....

Source officielle
CA

ETRANGERS

69d9d6d5cdc6046d47d8a0a7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 03 avril 2026 à16h10 Vu l'appel formé le 07 avril 2026 à 09 h 04 par courriel, par Me Mathilde

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69d89310cdc6046d47bbdd34

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représenté par son syndic, la SAS ESSET, dont le siège social est [Adresse 2] à Courbevoie (92400) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dabd3db21cbdd866f7

Appel

17 juillet 2002

17 juillet 2002

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES La société française MATHIEU BALAS et la société COMPAGNIE HELVETIA exposent en début de leurs conclusions communes, sans être contestées, que suivant lettre de

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02263_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

la parcelle cadastrée section AI n° 0039, 17 rue Saint-Mathieu à Perpignan (Pyrénées-Orientales).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9c

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Mathieu Y... a constitué avoué le 7 avril 2011.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a7e1643bddf8ff84e15

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DEBROISE de la SELARL CABINET MATHIEU DEBROISE, avocat au barreau de RENNES S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914ef

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Mathieu à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923f3

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

Saisi par Mme Y...d'une demande de transfert de la résidence de Mathilde à son domicile, par ordonnance du 10 décembre 2013, le juge aux affaires familiales a fixé la résidence habituelle de Mathilde au

Source officielle
CA

Chambre sociale

6260f7d76d9e13277d6e372e

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Raffalli Paul Mathieu, -débouté la S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d7529c3df04f589a649

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[X] [C], Mme [B] [C]-[W] et la SCP Mathieu Mathieu-Brismeur du surplus de leurs demandes, - condamné in solidum à payer à M.

Source officielle