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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_22VE00893_20241121
21 novembre 2024
Il ressort des analyses scientifiques alors disponibles que si cette maladie peut provoquer divers symptômes physiques bénins tels que des maux de tête, des douleurs musculaires, de la fièvre, et des difficultés
ORCA_22VE00895_20241121
ORCA_22VE00897_20241121
1ère chambre
6618cf137935f50008be43df
11 avril 2024
La déclaration d'appel et les conclusions de l'appelante ont été signifiées aux intimés par acte d'huissier remis le 29 août 2022 à étude par le ministère de la SCP Maze Baude, commissaire de justice à
65a0effe5bbe450008b2d009
11 janvier 2024
EXPRO, JCP D'ALES 12 juillet 2022 RG:15/00778 [T] [N] C/ Société SMABTP Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Olivier Massal à Me Marie Mazars
Référés Civils
63c79bcdda31367c908eb865
17 janvier 2023
avocat au barreau de LORIENT ET : Monsieur [O] [C] né le 01 Septembre 1956 à [Localité 8] (56) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SELARL LE MAGUER-RINCAZAUX
1ère Chambre
6034e77391f9231211935174
6 septembre 2016
débats **** APPELANTS : Mme [X] [Y] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SALARIAL PLOTEAU/LE MAGUER
Cour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b585
8 avril 2008
représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me MAZARS, avocat au barreau de RODEZ Madame Christel Z...
6253cd60bd3db21cbdd9322f
9 mai 2016
COMPARANT-assisté de Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Madame Patricia A... épouse X..., demeurant...
3ème Chambre Commerciale
6a167c33cdc6046d47107def
26 mai 2026
SOCIETE GENERALE Représentée par Me Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 20250390 INTIMES S.E.L.A.R.L.
6253ccbebd3db21cbdd91235
7 mars 2014
A demande de modification des mesures provisoires-divorce Grosse délivrée à Me MAZURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 MARS 2014 --- = = = oOo
6253ccf6bd3db21cbdd91da5
15 décembre 2014
CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maître MAZURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 15 DECEMBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le QUINZE DECEMBRE
6253ccf8bd3db21cbdd91deb
18 décembre 2014
rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Association CANNABIS SOCIAL CLUB 23-1 Villejus - FRANSECHES - 23480 France repréesntée par Me François MAZURE
Rétentions
6350e4d742150aadff23db46
19 octobre 2022
Vu la déclaration d'appel faite le 17 octobre 2022, par Maître Sophie MAZAS, avocat, agissant pour le compte de Monsieur X se disant [I] [W], transmise au greffe de la cour d'appel de Montpellier le même
20e chambre
65321ba29e4ea48318f5b1d7
18 octobre 2023
RG 23/06930 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WDZZ ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [G] [J] Me Julia MAZIER
6ème Chambre
DCA_23PA01709_20240130
30 janvier 2024
B, représenté par Me Nait Mazi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 avril 2023 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision mentionnée ci-dessus du 9 décembre 2022
6253cb48bd3db21cbdd8d3de
13 septembre 2002
les frais d'appel seront pris comme frais privilégiés de procédure ; Vu les dernières conclusions déposées au greffe le 25 mars 2002 pour Me Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Mazars
6253cd51bd3db21cbdd92eb2
12 février 2016
NON COMPARANTE, représentée par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE ET : Monsieur Abdelkader Y..., demeurant...
6253cc8abd3db21cbdd906e9
27 mai 2013
LA POUGE COMPARANTE, assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant ...
E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y
6253ccb2bd3db21cbdd90faf
17 décembre 2013
avocat, ET : 1o- Monsieur Bertrand Y... ... 23210 BENEVENT L'ABBAYE 2o- Monsieur Victorin Y... ... 23210 BENEVENT L'ABBAYE Défendeurs au référé, Représentés par Maître François MAZURE
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