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420 résultats pour « Merchat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

64f02e18db41fad969879a09

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Je ne lui crache pas dessus, elle est très méchante avec moi. Je suis allée la voir à l'hôpital et à son humeur est toujours la même à mon égard.

Source officielle

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CA

1ère chambre sociale

671b35552edfb0b58c05eaeb

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ni entendu en parler, qu'une fois il avait dit à [J] qu'elle était cruche car elle pensait que ses pièces n'étaient pas bonnes alors que le contrôle était bon, que ce n'était donc pas péjoratif ni méchant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cde

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Y..., que lors du déménagement de Mme Y...Cécile, voyant ses meubles partir, il se serait mis en colère et s'en serait pris après lui, mais sans être méchant ou agressif précise-t-il, mais ce qui a conduit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f9e

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

l'enfant était placé chez le père, notamment du point de vue scolaire, malgré les tentatives récentes de Mme X... de mettre l'enfant en conflit avec son père (" Mme X... avait demandé à Reïmana d'être méchant

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01785_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Barthez, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Ashworth et de Me Merchadier pour la société Canal + Thématiques venant aux droits de la société OCS.

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50519047edcd18ff16c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : I N° RG : 18/00428 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Juliette MASCART Me Florence MERCADE-CHOQUET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162987e201c88caf8c4e2a6

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

Anthony CHURCH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0963 INTIMÉE SAS SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERNARD (S2EB) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Florence MERCADE

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6384c51457d0f882dc9e

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[L] lui a fait très mal au bras, comme souvent... » ; « ...ma mère tient des propos très forts entre ses sanglots : me dit que [L] est méchante, elle la martyrise, ... alors que les autres sont gentilles

Source officielle
CA

Chambre 4-6

679484d35336e7e668efcd75

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Elle invoque les éléments de fait suivants, qui, selon elle, laissent supposer l'existence d'un harcèlement moral : - des regards méchants et appuyés ; - des propos inadaptés ("tarée qui lance des

Source officielle
CA

9e Chambre A

61609a4054c6ec55cf7100df

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

négatif des collaborateurs afin de diviser les salariés, A titre d'exemple, il témoignait du fait que vous traitiez Madame [P] de "quelqu'un qui brasse du vent", Monsieur [N] de quelqu'un de 'pas méchant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68df5bd3cf4e7f1c37e1cc43

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Mme [J] a été hospitalisée le 21 décembre 2006 à l'hôpital [19] et opérée le lendemain, 22 décembre, pour incisions, prélèvements bactériologiques et méchage des abcès.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a17cd4bcdc6046d47304bb2

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Lors de cet échange Madame [L] affirme que vous êtes « méchante » pour reprendre ses propos, exprime un sentiment de peur à votre égard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9113d

Appel

17 février 2014

17 février 2014

X...aurait dit : « je suis moi Wennaël un méchant sale haïtien, retourne dans ton pays, je vais te piquer avec mon couteau ».

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6364bc1ee405357f749eacb7

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ton père ne connaît pas grand chose à tout cela, ce n'est pas méchant ce que je dis, mais c'est vrai que [O] est un chef d'entreprise avec beaucoup de qualités, il est ambitueux, volontaire, innovant'Mais

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

64fc0aa578df6805e6bb1fec

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

l'attitude désagréable de Mme [T] à l'égard de ses collègues Seule Mme [F] fait état de ce que Mme [T] lui aurait, durant les 2h30 au cours desquelles elles ont travaillé ensemble, tenu 'des propos méchants

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6036fae41ad5d596133222e4

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

qu'aucun document contractuel ou interne à la société ne permet de relever que l'attribution de cadeaux aux commerciaux était interdite ; Attendu que Mme [K] [P] atteste au dossier que les com-merciaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858c4

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

semblait bien être en rapport avec la volonté d'Erick, qui ne voulait pas que sa fille soit lésée mais qui ne voulait pas que " Roland " soit ennuyé par la famille,... celui-ci n'étant pas un garçon méchant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf75

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

supporté depuis sa retraite ; - qu'elle lui faisait des scènes perpétuelles en lui reprochant de ne plus travailler et de se trouver dans l'appartement commun ; - qu'elle était devenue acariatre et méchante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d67e

Appel

7 février 2011

7 février 2011

depuis cette date, de maintenir des liens d'une quelconque façon avec ses filles qui en souffrent, l'aînée ayant pu dire à sa tante, Hatika X..., qui l'atteste le 15 juillet 2010, que son papa était méchant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd48

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

C... est un homme méchant, injuste... " Considérant que le seul événement précis visé dans ces deux témoignages est un comportement excessif de M.

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