celui-ci est structuré en 7 divisions : -Fayat Travaux Publics, - Fayat Fondations, - Fayat Métal, - Fayat Chaudronnerie, - Fayat Bâtiment, - Fayat Energie Services, - Road Equipment, - Vignobles Clément

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2023 APPELANT : [L] [B] né le 21 Janvier 1982 à [Localité 17] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Clément

NOCIBE FRANCE DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Ludovic RIVIERE de la SELARL LUDOVIC

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2269988 - Représentant : Me Frédéric PELTIER et Clément

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] Domiciliée [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Clément

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON En présence de Mme HOAREAU, greffière stagiaire Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT

déclaration d'appel du 05 septembre 2019 APPELANTE : [O] [D] née le 14 Septembre 1957 à SURESNE de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Maître SFEZ substituant Maître Clément

Localité 3] (SUEDE) Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 228/25 P - Représentant : Me Clément

celui-ci est structuré en 7 divisions : - Fayat Travaux Publics, - Fayat Fondations, - Fayat Métal, - Fayat Chaudronnerie, - Fayat Bâtiment, - Fayat Energie Services, - Road Equipment, - Vignobles Clément

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre Arrêt n° 103 - page

de 262 266,80 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 23 mai 2019, en réparation des préjudices subis à la suite de sa prise en charge dans cet établissement le 19 juillet 2017 et de mettre

[Z] [E] C/ S.A.S. [1] Copie certifiée conforme délivrée le : 06/05/2026 à : - Me Emmanuel BARD, avocat au barreau de L'ARDECHE - Me Clément

03 octobre 2023 par le tribunal de commerce de Valenciennes APPELANTE SARL SI Avesnois Lab, agissant pour son gérant ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Clément

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON En présence de Mme HOAREAU, greffière stagiaire Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT

-mettre la MAF hors de cause en l'état de l'exercice anormal de la profession par l'architecte basé sur la faute volontaire, -mettre la MAF hors de cause, l'aléa conditionnant la police MAF ayant été

devant Monsieur Bruno GUINET, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties et qui a rendu compte au délibéré collégial En présence de Madame [H], médiateur

LIDL [Adresse 3] [Localité 4] représentée, concluant et plaidant par Me Michèle CORRE de la SCP SUTRA CORRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Clémentine DEBECQUE, avocat au

S'il est prévu que les aérogénérateurs E1 et E7 seront implantés à plus de 400 mètres de bois ou de haies, les aérogénérateurs E2, E5 et E6 seront situés respectivement à 56,5 mètres, 64,5 mètres et 98,5

Je vous ai néanmoins précisé que l'organisation de l'entreprise avait été modifiée pendant votre absence du fait de l'évolution de nos métiers mais également du fait du changement de Direction.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme JARSAILLON En présence de Mme [E], greffière stagiaire Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT,