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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
68e4a06ccfbd3050592a13b6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MOKA [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 assistée de Me Gaston VIGUET-CARRIN de la SELAS JURISBRETUIL, avocat au
Source officielle6ème Chambre
68e4a06ccfbd3050592a13b8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MOKA [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 assistée de Me Gaston VIGUET-CARRIN de la SELAS JURISBRETUIL, avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdd3e8c2ccfdda7126a2baf
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Olivier MANSION, conseiller Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Clémentine VANHEE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089e
6 mai 2013
6 mai 2013
De leurs relations sont nés deux enfants : Moka Y..., né le 3 juin 2002 à Nouméa, et Maeli Y... née le 18 novembre 2006 à Nouméa, tous deux reconnus par leur père.
Source officielleChambre 1-7
6438f1d2a942a604f5e931d6
13 avril 2023
13 avril 2023
Par courrier en date du 21 février 2019, l'association AIST 83 confirmait l'application de ce mode de calcul.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61630e4cda3e3d306603672e
9 novembre 2011
9 novembre 2011
: 09/28389 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Décembre 2009 -Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2009F00803 APPELANTE SA ORCHESTRA-KAZIBAO venant aux droits de la Société FD MODE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032d6bc33d9c54b512f19ba
21 novembre 2017
21 novembre 2017
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Octobre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marianne FEBVRE-MOCAER
Source officielleChambre Sociale
6162a32236ab09eb9a2fd7ec
29 janvier 2013
29 janvier 2013
à la société MODUS VALORIS qui a pour activité le traitement de résidus d'incinération.
Source officielleTARIFICATION
626cd29dbd20aa057d9f36fa
29 avril 2022
29 avril 2022
Attendu que ce courrier évoque le mode de tarification de l'agence pour 2021 et en sollicite la rectification sans aucunement limiter le recours à la section 2 de l'établissement.
Source officielleAvis
CADA:202400506
7 mars 2024
7 mars 2024
exploitation du droit de pêche de l’État sur le domaine public fluvial de France métropolitaine ; b) la répartition de ce montant total par département ; c) la répartition de chaque montant départemental par mode
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef5
8 janvier 2004
8 janvier 2004
La société WBH MODE, à laquelle s'est jointe la société CAPTIVE (qui fournit la société WBH MODE) a appelé en garantie la société GIL'S STARS importatrice des parkas litigieuses.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89079
12 décembre 2006
12 décembre 2006
essentiellement : -que du fait de la fusion entre TECHNILOG et CEGID, le périmètre de l'entreprise se trouvant augmenté dans des proportions considérables, il n'était pas possible de maintenir le mode
Source officielleChambre Sociale
653ca6c883c9498318209e72
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[S] signer le mode opératoire du chantier sur lequel a eu lieu son accident du travail.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2f4ac6088318da119d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
La machine reste alors en mode production.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03779_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Procédure contentieuse antérieure : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Grave Randoux, en qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée (SARL) MS Mode
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
601363bd2d166eb095005368
28 janvier 2021
28 janvier 2021
En octobre 2010, elle a acquis la société Comptoir français de la mode (CFM), qui exploite la marque « Tout Compte Fait ».
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd7a
4 mai 2011
4 mai 2011
FRANCE MODE et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 14 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00361
Source officielleChambre 4-5
69fd83adcdc6046d4704c1a6
7 mai 2026
7 mai 2026
Par jugement rendu le 7 juillet 2022, le conseil de prud'hommes de Grasse a : - dit que l'adhésion au contrat de sécurisation professionnelle constitue un mode de licenciement économique, - dit que
Source officielleTARIFICATION
626cd29ebd20aa057d9f36fe
29 avril 2022
29 avril 2022
Attendu que ce courrier évoque le mode de tarification de l'agence pour 2021 et en sollicite la rectification sans aucunement limiter le recours à la section 2 de l'établissement.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a6
6 septembre 2000
6 septembre 2000
ou plusieurs bureaux secondaires; Attendu que Maître X... sollicite l'annulation de la décision prise par le Conseil de l'ordre des avocats du Barreau du Lot en date du 26 mai 1999 au motif que le mode
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