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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
66a33c3502a12a235bae6e06
25 juillet 2024
25 juillet 2024
NEUFFER de la SELARL MORGAN NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a41
19 juin 2014
19 juin 2014
BEZIERS No RG 11-11-601 APPELANTE : SA SUN ABRIS prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice domicilié ès qualités audit siège ZA la Fontaine 34720 CAUX représentée par Me Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6348ff9d63d497adffda40b7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
N° RG 22/04450 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OLXG Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de lyon, décision attaquée en date du 16 Mai 2022, enregistrée sous
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62e226bc3de91be2e9f7eb12
27 juillet 2022
27 juillet 2022
RG N° : N° RG 22/02589 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OHHS Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 08 Mars 2022, enregistrée
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
préjudices financiers et moraux allégués.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68e5f19dc9f36f05b4431783
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elles ne peuvent être frappées d'appel ou de pourvoi en cassation qu'avec le jugement statuant sur le fond.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f197
7 février 2012
7 février 2012
Morgan X... C/ Melle Danièle Y...
Source officielle5e Chambre
626248b3b1a50c277d4c5dbe
21 avril 2022
21 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659f96bb3328fa00087a257e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine MAILHES, Présidente et par Morgane
Source officielleRETENTIONS
65ab72d636bfc00008d68ca4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Nom du ressortissant : [M] [F] PREFET DU PUY DE DOME PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE C/ [F] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c80
21 juin 2017
21 juin 2017
SENTUCQ, Johann TORQUATO, Morgane MONNIER-FOLTZER Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 24 mars 2017D'UNE PART II-S. A. R. L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c7ca88cb8dca058e3e7c6f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Y] DIT que les dépens de l'incident suivront le sort de ceux de l'arrêt au fond REJETTE la demande de la société Bouygues Energie et Services fondée sur l'article 700 du code de procédure civile
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03434_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Elle indique également qu'après son accouchement par césarienne en 1984, elle a contracté une infection à morganella morganii multirésistante, laquelle a entraîné des infections urinaires multiples, et
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69fd7208cdc6046d470289c0
7 mai 2026
7 mai 2026
de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN, conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés
Source officielle20e chambre
642bbffdd49e0104f58f0272
3 avril 2023
3 avril 2023
N° RG 23/01919 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VYBL ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [N] [P] Me Morgane
Source officielleAvis
CADA:20164484
1 décembre 2016
1 décembre 2016
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 septembre 2016, à la suite du refus opposé par président de la communauté de communes du pays du roi Morvan
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6348ff9d63d497adffda40b9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
RG N° : N° RG 22/05232 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ONVT Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 13 Juin 2022, enregistrée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62e226bc3de91be2e9f7eb0e
27 juillet 2022
27 juillet 2022
N° RG 22/01753 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OFEI Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Lyon, décision attaquée en date du 04 Février 2022, enregistrée sous
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62e226bc3de91be2e9f7eb10
27 juillet 2022
27 juillet 2022
N° RG 22/01969 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OFWM Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 14 Février 2022, enregistrée sous
Source officielle1ère chambre
69d9ddb4cdc6046d47d956a5
9 avril 2026
9 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère chambre ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/02861 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JWHZ joint au dossier 25/2861 Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de
Source officiellePage 9 sur 209
FONTAINE, Morgane, Véronique
24/07/2026
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FONT, Morgane
05/06/2026
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SCI FONTA - MORGANE
16/04/2026
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DESBOIS, Morgane, Joy, Isabelle, FONTENILLE
10/03/2026
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FONT, Morgane
27/02/2026
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