Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
64eedcc2bb2c32d969d3531f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[P] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Mathilde IGNATOFF, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Jean-Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle3e chambre civile
6a226154cdc6046d47391068
4 juin 2026
4 juin 2026
Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [U] [O] veuve [G] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Jean marc NGUYEN-PHUNG
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00745_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
B, représenté par Me Nguiyan, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2220756/6-1 du 19 décembre 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision du 3 août 2022 du préfet
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01609_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
C, représenté par Me Nguiyan, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Dijon du 6 avril 2023 ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées pour excès de pouvoir ;
Source officielleChambre commerciale
6970aa3fcdc6046d47186a28
20 janvier 2026
20 janvier 2026
déférée à la Cour : Jugement du 25 NOVEMBRE 2024 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS APPELANTE : Madame [G] [C] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Audrey NGUYEN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032d9898151fe4e056b7299
17 novembre 2017
17 novembre 2017
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° Siret : 523 462 471 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Marc QUILICHINI de la SCP QUILICHINI NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ebc
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Président Conseiller : Monsieur Dominique GARBAN Conseiller : Monsieur Henri LE DAUPHIN DÉBATS : A l'audience publique du 2 novembre 1999 GREFFIER : Lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame NGUYEN
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163d00474df0e9c0194f8ec
4 novembre 2009
4 novembre 2009
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Chuc Ac/Monsieur Maurice Z
6253c941bd3db21cbdd87bf5
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9ef
3 avril 2008
3 avril 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f1
15 mai 2008
15 mai 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03b
17 avril 2008
17 avril 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28b
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1d
29 janvier 2016
29 janvier 2016
.-87480 SAINT PRIEST TAURION FRANCE représentée par Me Nicolas NGUYEN, avocat au barreau de LIMOGES David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9054b
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90583
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90589
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ace
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Septembre 2013 Les avocats
Source officielle1ère chambre
63b7cd046b63637c907b7bfb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APPELANTS : Monsieur [I] [C] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 8] (82) [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Marc NGUYEN PHUNG de la SCP NGUYEN PHUNG & ASSOCIÉS, Plaidant, avocat
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633fc38ee633183e2ee17c5f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GERCO SOCIETE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officiellePage 9 sur 40