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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
64a50cf2b8594705dbfccc3d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CARROSSERIE NICOLLAS S.A.S. [T] [L] S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d723
14 février 2011
14 février 2011
Nicolas Rihade X...
Source officielle2ème chambre section C
66ff85c0a4ff9ec259c097ca
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- DEBOUTER la SCI NICOLAS FERNANDEZ de toutes ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89272
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Il convient en conséquence de le débouter de cette demande.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02452_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Ambulances Saint Nicolas a demandé au tribunal administratif d'Orléans la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur
Source officielle5e chambre civile
6358cdaac40aa805a7864c30
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La SCI NICOLAS a relevé appel du jugement par une déclaration au greffe du 26 janvier 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ae1
22 novembre 2001
22 novembre 2001
Nicolas Z... font valoir que: - aux termes des art. 26 ai 2 et 31 al 1 de la Convention de Bruxelles, seule une "partie intéressée" peut demander l'exequatur; - depuis un jugement en date du 4 avril 2000
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ae8
22 novembre 2001
22 novembre 2001
Nicolas Z... font valoir que: - aux termes des art. 26 ai 2 et 31 al 1 de la Convention de Bruxelles, seule une "partie intéressée" peut demander l'exequatur; - depuis un jugement en date du 4 avril 2000
Source officielle5ème Chambre
65b3657b1d7564000872e04e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Aux termes de ses dernières conclusions remises au greffe le 16 juin 2023, la société Saint Nicolas Vadim demande à la cour de : - infirmer l'ordonnance de référé rendue le 1er février 2023.
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d444bf0d1935aef8c4
29 avril 2025
29 avril 2025
La demande formée par la société Nicolas Fauvel à ce titre sera rejetée. - Sur les demandes d'expertise et de provision : Le juge des référés a débouté M.
Source officielle19e chambre
60225d831301761e61f2fa90
3 février 2021
3 février 2021
[O] a saisi le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt pour contester la rupture du contrat de cogérance non salariée et demander la condamnation de la société Établissements Nicolas à lui verser
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8991b
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Nicolas Y..., dans ses dernières conclusions signifiées le 30 mai 2007, demande de: -confirmer le jugement en ses dispositions déclarant la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e5
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Nicolas X... et la S.A. M.A.I.F. de leur demande en garantie à l'encontre de Mme Magali GRANDIS épouse LUCIANI et de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90374
29 janvier 2013
29 janvier 2013
, - condamné Nicolas X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cad
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Vu le jugement rendu le 19 octobre 2012 par le tribunal de grande instance de Paris déboutant M Nicola Di Giovani de ses demandes ; Vu l'appel de M Nicola X... et ses conclusions du 20 novembre 2013
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01522_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
centre psychothérapique de Nancy et le centre hospitalier de Saint-Nicolas de Port ont implicitement rejeté sa demande indemnitaire préalable ; 2°) de condamner le centre psychothérapique de Nancy à
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a505
26 octobre 2006
26 octobre 2006
DE CONSTRUCTION DU CENTRE COMMERCIAL DE SAINT NICOLAS SAINT LAURENT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Centre Commercial 62223 SAINT NICOLAS LES ARRAS Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d1
22 mai 2013
22 mai 2013
Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6be
12 février 2008
12 février 2008
Le jugement sera, donc, reformé et Monsieur Peter Y... sera débouté de sa demande dirigée à l'encontre de Monsieur Nicolas X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e68
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Nicolas X... de toutes ses autres demandes ; A titre très subsidiaire : - de juger que M.
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