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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE

627b54fb76c5d9057df7ff58

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02955_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

L'ONIAM doute que la cophose, surdité totale de l'oreille gauche, et les vertiges ou troubles de l'équilibre affectant M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02535_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Les examens réalisés entre le 30 mars et le 2 avril 2013 n'ont pas révélé d'anomalie au niveau de la prothèse mais ont néanmoins établi une perte totale d'audition de l'oreille droite.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64364d5d29c3df04f589a594

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

résistantes aux traitements lourds d'antibiotiques, d'antidépresseurs et d'antidouleurs.Elle souligne qu'un prélèvement du 2 juillet 2018 a mis en évidence la présence dans son oreille de champignons

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978011af6ba0065f3b97

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Lors de son contrôle, votre chef d'équipe a été au regret de constater que le changement des protèges oreillers n'avait pas été fait alors qu'ils doivent être changés à chaque départ.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72c7cdc6046d477469ba

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

chaînes de montres ; porte-clés (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ; Bijoux pour le corps ; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en matières plastiques ; Boucles d'oreilles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616274057705f25f43643fea

Appel

29 novembre 2013

29 novembre 2013

l'alignement du dos, le cou est rentré, le regard est à l'horizontal, la gueule est fermée, les yeux sont creusés dans une forme triangulaire, les narines sont dessinées en relief et creusées, les oreilles

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02549_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

- la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Montpellier doit être engagée en raison d’une maladresse opératoire, constitutive d’une faute technique, lui ayant occasionné une plaie à l’oreille

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac1aec0e60008fe9811

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

poste au salarié.Il a également indiqué à Monsieur [M] qu'il avait la possibilité de « basculer en AUX MANAGEMENT après validation du RE (Responsable d'équipe) afin d'avoir des moments de repos de l'oreille

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86265b5a3ab8ca54eeb

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Il a essayé de prendre le godet mais celui-ci n'était pas dans l'axe de sa flèche et il n'a réussi à le prendre que sur l'oreille de gauche.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163b7fdb88d7e4ae5cfe38e

Appel

11 mai 2010

11 mai 2010

le 7 décembre 2004 faisant état de 'surdité de perception bilatérale symétrique irréversible (affection relavant du tableau n°42 des maladies professionnelles) avec un indice légal de 48,75 dB pour l'oreille

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9552b5afe5adfff2895e

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

En l'espèce, le certificat médical précisait le taux d'atteinte auditive pour chaque oreille, et se référait à une audiométrie vocale, éléments qui permettaient à la caisse primaire d'instruire le dossier

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e3c549ea05a7cd2da0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

; Objet dont le contact a blessé la victime : bras articulé (en métal) du vacuum lift ; Siège des lésions : tête et oreille gauche ; Nature des lésions : douleurs et coupures.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627b54f676c5d9057df7ff48

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627b54fb76c5d9057df7ff5a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président, assisté de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

627b55fb76c5d9057df8024d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

d'insatisfaction étant datés de novembre 2016, le constat du huissier du 23 octobre 2017 ayant mis en évidence de nombreuses inexécutions (l'auxiliaire de justice écrit :"Je constate que toutes les taies d'oreillers

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871ce2f36c9774d808be

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

1961, a été victime d'un accident de la circulation ayant entraîné un traumatisme crânien et de la hanche gauche, d'une fracture de la base du crâne, d'une otorragie bilatérale (hémorragie des deux oreilles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72dbcdc6046d47746f89

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Meubles, canapés, fauteuils, chaises, bancs, tabourets, tables, comptoirs (meubles), bureaux (meubles), lits, coussins, oreillers, commodes, vaisseliers, vannerie, couffins et corbeilles en osier, étagères

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6614da3f28647600086a8f09

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Le Président : Vous avez indiqué aux policiers avoir un problème à l'oreille. Qu'en est-il' Oui, j'ai aussi un bouton dans l'oreille, j'ai eu une opération, ça me gêne.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe391cdc6046d4786943e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

fréquence 2000 P.dB 4000 = perte en décibel sur la fréquence 4000 A la date du 18 juin 2018 : Audiogramme du 18 juin 2018 : 500 Hz 1000 Hz 2000 Hz 4000 HZ [Localité 5] Oreille

Source officielle

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SIREN 851921593Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

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