CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

784 résultats pour « Ortega »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00183_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

B, représenté par Me Oreggia, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 décembre 2022 du magistrat désigné du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre

Source officielle

Page 9 sur 40

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9218f

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

né le 07 Octobre 1938 à EPERNAY (51200) ... 30300 BEAUCAIRE Représenté par Me Frédéric ORTEGA, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Mutualité CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6270c6042354d9057d9e9262

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

SA CREDIT LOGEMENT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentée par Maître REYNET substituant Maître Carolina CUTURI-ORTEGA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9fdfc36083e3fb779ede0

Appel

18 octobre 2019

18 octobre 2019

ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 805 236 239 00028 prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier ORTEGA

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00714_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ces arcelles, qui su ortent une maison, étaient initialement classées en zone agricole.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d9

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Madame Ornella A...divorcée Y...née le 28 septembre 1969 à LYON 69002 demeurant ...-94510 LA QUEUE EN BRIE Représentée par Me Pierre BONNEFEMME de la SELARL AVOCATS DEVALENCE, substitué par Me Delalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d17c

Appel

3 mars 2009

3 mars 2009

né le 05 Octobre 1957 à ORTAFFA (66560) ...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03314_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le résident de la formation de jugement ayant dis ensé la ra orteure ublique, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience ; Les arties ayant été régulièrement averties du jour

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE03152_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de Mme Bruno-Salel, les conclusions de Mme Florent, ra orteure ublique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04563_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

D, représentés par Me Oreggia, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces arrêtés du préfet du Var en date du 27 août 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Var de délivrer

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22NT00979_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision des autorités consulaires françaises au Rwanda refusant de délivrer à Mme D G, Ornella

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da0fcdc6046d47d91281

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb20

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

l'amyotrophie du membre inférieur, de la discrète limitation de flexion du genou, de la diminution de mobilité de la cheville qui n'a pas de flexion dorsale, de la raideur de l'arrière pied, des griffes des orteils

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02013_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B... le 11 mars 2019 pour le mal perforant plantaire dont il souffrait au niveau de la troisième phalange du deuxième orteil du pied gauche, une ostéite, c’est-à-dire une infection affectant l’os, a été

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01939_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A, représenté par Me Ortego Sampedro, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Pau du 12 juillet 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Pyrénées-Atlantiques du

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01199_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

2022 par ce collège que le docteur A D, qui a établi le rapport médical prévu à l'article 5 de l'arrêté susvisé du 27 décembre 2016, n'a pas siégé au sein dudit collège, composé des docteurs Mbomeyo, Ortega

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

627df9440d41e0057d43e61f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

VILOGIA, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 74 rue Jean Jaurès 59664 VILLENEUVE D'ASCQ Représentée par Me Ornella

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00073_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

B, représenté par Me Oreggia, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 6 décembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 décembre 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Var de lui délivrer un titre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

696603f5cdc6046d471dadee

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BANQUE CIC SUD OUEST, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Carolina CUTURI-ORTEGA de la SCP JOLY - CUTURI DYNAMIS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64476e913da6ded0f83d1943

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

CREDIT LOGEMENT, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Carolina CUTURI-ORTEGA de la SCP JOLY - CUTURI

Source officielle