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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db70
31 mars 2011
31 mars 2011
Monsieur Bruno A... et Madame Marcelle X... se sont mariés le 20 juillet 2002 à HAUTMONT sans contrat préalable et trois enfants sont issus de cette union : - Jean-Paul, né le 17 juin 1990 ; - Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39e
9 mai 2008
9 mai 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Paul DAMIANI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Michèle Nadine Z... épouse Y...
Source officielle1re Chambre A
615e0da7c25a97f0381f4e91
24 juin 2014
24 juin 2014
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd78
4 mai 2011
4 mai 2011
Prise en la personne de son représentant légal en exercice Les Marines Sainte Lucie 20230 MORIANI PLAGE représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Joseph SAVELLI,
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec30
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Prise en la personne de son représentant légal en exercice 41 Boulevard Paoli 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Ange-laurent BINDI, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d690
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Paul Joseph Henri X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c4bca9bf263790307de
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La société CESAR éditions a interjeté appel de ce jugement, le 23 juillet 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Paul et Flore ont été entendus le 19 octobre 2011. Seul Paul a souhaité que les termes de son audition soient communiqués à ses parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6c
20 février 2017
20 février 2017
Paulo Alexandre G..., chef de chantier au sein de la SARL C... RCS. M. X... soutient être victime de l'acharnement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac2
28 mars 2011
28 mars 2011
LE PROCUREUR GENERAL, près la cour d'appel de LYON Palais de Justice Place Paul Duquaire 69005 LYON repsésenté par Madame ESCOLANO, substitut général Date de clôture de l'instruction : 25
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8593a4ff9ec259c09541
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 juin 2024, en audience publique, devant Monsieur Eric Veyssiere, président chargé d'instruire l'affaire, et madame Marie-Paule
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9d
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Paul X... C/ Mme Sophie Y... épouse X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62cfb1ef548bc59fcf4f0edc
13 juillet 2022
13 juillet 2022
la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2022 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a4
1 avril 2014
1 avril 2014
Paul X... de sa demande formée au titre des frais irrépétibles et l'a condamné aux dépens. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
PARTIE CIVILE intimée et appelante, citée à personne, absente, représentée par Maître CESSO, Avocat au Barreau de BORDEAUX. C...Raymonde, demeurant Domicile élu chez Me CESSO-...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d95c25a97f0381f4e1b
14 janvier 2015
14 janvier 2015
des places ' Oh ouais mais grave là NRJ vous offre vos superstars préférées tout le temps NRJ t'offre tes places de concert Et c'est vous qui en profitez Merci MADONNA COLDPLAY Sean PAUL
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9cd
18 juin 2012
18 juin 2012
son représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Paul
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916cf
4 juin 2014
4 juin 2014
X...a fait assigner Me Pierre-Paul Z... en sa qualité de mandataire liquidateur de M. Orlando Y...et la SA Allianz Iard.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed75
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ces propos l'ont beaucoup contrariée mais elle ne l'a pas véritablement cessée pour autant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ad
7 mars 2012
7 mars 2012
2011/ 2365 du 21/ 07/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Maître Pierre Paul Z...
Source officiellePage 9 sur 159