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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile - HSC
696b6306cdc6046d47a192c4
16 janvier 2026
16 janvier 2026
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [F] [G] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21217_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
jusqu'à l'achèvement des travaux intérieurs et extérieurs, 26 380,60 euros toutes taxes comprises au titre des frais d'expertise, 162 784,60 euros toutes taxes comprises au titre des travaux de pérennisation
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7J-OOPH S.A. CATERPILLAR FINANCE FRANCEc/S.A
6979eb8acdc6046d47f76e7d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
, 8 jours à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, les matériels objet des contrats, soit : au titre du contrat de crédit-bail, en date du 1er mars 2021, n° 640-20008650 : une pelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e45579e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En attendant une éventuelle amélioration du siège de la pelle à pneus qu'il utilise actuellement, la reprise du travail à l'issue de son arrêt actuel pourrait se faire sur une pelle à chenilles qui transmet
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681f
19 février 2003
19 février 2003
par arrêt de la cour d appel du 1 1 décembre 2001, ils ont été condamnés à supprimer les cadenas bloquant les pelles et Monsieur Z... autorisé à implanter des pelles de 75 cm alors que le rehaussement
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62c7cadbcb8dca058e3e7e1e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
est arrivée sur le chantier, elle a constaté qu'il ne s'agissait pas de la mini pelle sollicitée, que la société Cdg n'aurait pas justifié de sa situation sociale et fiscale malgré sa demande, qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d59
7 juin 2021
7 juin 2021
[G] [H] présenté comme le chauffeur du tracto-pelle, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6037154c30e803af9e605650
12 juin 2015
12 juin 2015
société UNI'AGRID ayant cessé de payer les loyers à compter du mois d'avril 2010, la société VATTEL a résilié le contrat le 26 juillet 2010 ; Considérant que la société UNI'AGRID fait valoir que la pelle
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64a50d02b8594705dbfccccd
3 juillet 2023
3 juillet 2023
L'Association UNEDIC, Délégation régionale CGEA- AGS de RENNES [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Ayant Me Marie Pierre HAMON PELLEN de la SCP HAMON-PELLEN & ASSOCIES, Avocat au Barreau de VANNES
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01120_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Il résulte toutefois de l'instruction que ni l'adjudant-chef Pellen ni M.
Source officielle1ère Chambre
6285e17a6a1876057df5d53c
17 mai 2022
17 mai 2022
Le 22 septembre 2014, alors qu'il effectuait sur son terrain des travaux de terrassement à l'aide d'une mini-pelle, [J] [C] a endommagé un câble électrique haute tension enterré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90666
4 mars 2013
4 mars 2013
.. et Gérard Y... faisaient citer Franck Z... devant le président du tribunal statuant en matière de référé, afin que Franck Z... soit enjoint sous peine d'astreinte de procéder au déplacement d'une pelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35dc61d7564000872dcea
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Le 5 septembre 2018, un incident est survenu sur un chantier au cours duquel une canalisation de gaz a été endommagée par la pelleteuse que conduisait M. [B].
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c079e
22 juillet 2022
22 juillet 2022
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [C] [T] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officielleChambre commerciale
6864c05e17fdd29c296517c4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sur demande de la SARL CLH le 2 juin 2022, cette mini-pelle a été reprise par le loueur et une nouvelle mini-pelle, mise à sa disposition.
Source officielle8ème chambre
67f755bfd8218d22f82bd43c
9 avril 2025
9 avril 2025
L'on comprend que la pelle d'eau litigieuse, implantée sur bras Nord du fossé, est située sur la parcelle [Cadastre 22].
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c9
2 mars 2012
2 mars 2012
X... au 26/ 03/ 2010, d'ordonner la restitution de la pelle 345BL noCCC01262, de condamner solidairement la SNC OLYMPE 44 et E.
Source officielleChambre 1-3
5fca6cb78d6158577da99107
22 octobre 2020
22 octobre 2020
* 50 750 euros HT au titre de l'immobilisation du matériel, et notamment de la pelle hydraulique de démolition durant 35 jours.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c046
20 mai 2008
20 mai 2008
MANOEL ET FILS, pour une durée de 5 ans, une pelle hydraulique, d'une valeur de 105.841 euros TTC (88.496,55 euros HT), contre paiement d'un loyer mensuel de l'ordre de 2.600 euros.
Source officielleChambre 1-6
68e899f460ca52a2831c0248
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il résulte de son témoignage qu'il avait entendu la pelle à chenilles qui man'uvrait mais n'avait pas eu le temps de réagir, les chenilles de la pelle lui ayant happé le talon du pied gauche (pièce 8,
Source officiellePage 9 sur 264