Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
642fb7d2cece1704f5747b0e
6 avril 2023
6 avril 2023
VIESSMANN FRANCE N° SIRET : 493 391 114 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Sandra HUNDSDORFER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle1ère Chambre
64379e699477fe04f5cc67f7
12 avril 2023
12 avril 2023
Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Elsa DIETENBECK de la SCP ODYS AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Maître [W] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Sylvie PÉLOIS
Source officielleTaxes et dépens
62624826b1a50c277d4c5b1d
21 avril 2022
21 avril 2022
de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER,adjointe administrative faisant fonction de greffier, lors des débats, et Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleTaxes et dépens
62624827b1a50c277d4c5b27
21 avril 2022
21 avril 2022
de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER,adjointe administrative faisant fonction de greffier, lors des débats, et Madame Véronique PELLISSIER
Source officielle4eme Chambre Section 1
69673ae2cdc6046d4739abd8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [U] [V] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle DE LA MORENA, avocat
Source officielleTaxes et dépens
6736f4876344337a757c2540
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats, et Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
679481570175ed452fca5916
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
680c68b3230da8dfaf90c0cc
25 avril 2025
25 avril 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleTaxes et dépens
660f94fda40f8b0008cb7535
4 avril 2024
4 avril 2024
ALLAIX, Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Véronique PELLISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86130
26 février 2002
26 février 2002
avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, (bénéficie d' une aide juridictionnelle Partielle numéro 2000/6271 du 10/11/2000 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de POITIERS) 2/ Maître Marcel PELLETIER
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4de
24 juillet 2008
24 juillet 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cfc
31 mai 2021
31 mai 2021
Pelletier intervenant dans le cadre de l'aide judiciaire ; - condamner M. [B] aux dépens dont distraction à la SELARL T. PELLETIER et consultants.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d02b8594705dbfcccd3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
OMIXO Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie PELOIS Me
Source officielleRéférés Civils
63c79bcdda31367c908eb867
17 janvier 2023
17 janvier 2023
se situait [Adresse 1], société liquidée amiablement, et désignée en cette qualité par ordonnance du Président du Tribunal de commerce de Vannes en date du 12 avril 2022 Représentée par Me Sylvie PÉLOIS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9848616ed0f8cd5104
2 mai 2023
2 mai 2023
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67e3
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Emmanuel KUNTZ de la SELARL KUNTZ & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS
Source officielle1ère Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b759
22 janvier 2013
22 janvier 2013
. **** APPELANTS : Maître [X] [E] [Adresse 4] [Localité 7] Rep/assistant : Me Régine DE MONCUIT-SAINT HILAIRE (SELARL AB LITIS - DE MONCUIT SAINT HILAIRE - PELOIS - VICQUELIN) Postulant (avocat
Source officielle4eme Chambre Section 1
69cf4b6bcdc6046d47f0d3c0
2 avril 2026
2 avril 2026
PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875be
11 mai 2005
11 mai 2005
(727), avocat au barreau de LYON substitué par Maître PELAN, avocat au barreau de LYON Maître Y représenté par Maître PELISSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Maître PELAN, avocat au barreau
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633d201562f5393e2eb44ac0
4 octobre 2022
4 octobre 2022
INNOVLINK Représentant : Me Arthur DEHAN de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de REIMS APPELANT Association ASSOCIATION ACOBHA Représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
Source officiellePage 9 sur 169
SAS LA PELONIE
21/04/2026
Voir →
SAS LA PELONIE
19/12/2025
Voir →
PELONIC
17/06/2025
Voir →
PELONIC
13/08/2024
Voir →
SAS LA PELONIE
12/05/2024
Voir →