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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6881bec253f7f060d28c7953
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le certificat médical établi à la 72 ème heure émanant du professeur [K] [E] concluait toujours dans le même sens après avoir constaté une désorganisation importante du discours et de la pensée des idées
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02733_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
En ce qui concerne la condition relative à l'existence de raisons sérieuses de penser que le comportement de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03393_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 8 septembre 2020, la SA Finareal, représentée par Me Penso, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officielle1re Chambre A
6162853bc10e2193c5780999
2 avril 2013
2 avril 2013
SUR RENVOI DE CASSATION Maître [B] [O] pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL KYRNAIR, domicilié et demeurant [Adresse 2] représenté par Me Mathieu BAFFERT de la SELARL BAFFERT PENSO
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca73cb8dca058e3e7bf0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[T] en lui indiquant «'Seb m'a ramener ton perso spit à fil et ta visseuse à batterie spit il sont dans ma voiture demain tu me fait penser à les récupérer'».
Source officielle1ère Chambre
6163db3621096bcc7de7d125
10 mai 2010
10 mai 2010
Monsieur [T] a déposé son rapport le 5 novembre 2008, à l'issue duquel il est parvenu aux conclusions suivantes : Nous pensons avoir démontré que Monsieur [P] n'a pas eu le temps matériel de procéder
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911c2
25 février 2014
25 février 2014
Que la mesure d'hospitalisation sous contrainte restait justifiée ; Que dans un certificat d'avis motivé en date du 7 février 2014, le docteur Z... note la persistance de troubles du cours de la pensée
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd9130f
25 mars 2014
25 mars 2014
Attendu que le le certificat de 24 heures du 27 février 2014 établi par le docteur A... ...ne met en évidence aucune amélioration, soulignant que la pensée de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a8
1 août 2014
1 août 2014
PESSO, assistée de G. GAMBA Nous, C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17d
7 février 2012
7 février 2012
Il explique pourquoi il pense pouvoir reprendre le contrôle de ses comptes, soulignant qu'il sait que des questionnements ont lieu sur l'influence possible de sa femme sur ses comptes et qu'il fera attention
Source officielleRETENTIONS
64acf3ef03c09105db6c054f
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Il fait avoir qu'aucun élément ne permet de penser qu'un laissez-passer consulaire va être délivré à bref délai.
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d3535d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Le certificat médical des 72 heures relève que Madame [X] [J] présente une accélération de la pensée avec logorrhée, difluence et des idées délirantes mégalomaniaques associées à des idées de grandeur.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64f17ef892dd7fd9692bbc9a
31 août 2023
31 août 2023
Le médecin considère que le contenu de la pensée reste pathologique l'intéressé souhaitant exhumer les corps de ses proches pour les plonger dans le formol et les garder avec lui pour vivre en famille.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6598fc982cd0ee00081f438d
5 janvier 2024
5 janvier 2024
fondement de l'article L. 3212-l du code de la santé publique, au titre du péril imminent et au regard d'un certificat médical établi le jour même par le docteur [G] qui notait une nette accélération de la pensée
Source officielleETRANGERS
66177db6e5d80f0008c2e990
10 avril 2024
10 avril 2024
L'étranger a été entendu, assisté d'un interprète en anglais, en ses observations : Je pense que je n'ai rien fait de mal. Cela fait cinq ans que je suis en France. J'ai déjà travaillé.
Source officielleChambre 17 (SC)
68f86833d7e432441d85bf56
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le certificat établi le 9 octobre 2025 par un médecin psychiatre de l'établissement établit une désorganisation de la pensée associée à une agitation et un déni des troubles avec violence hétéro agressive
Source officielleCour d'Appel
6253c908bd3db21cbdd87108
18 mai 2004
18 mai 2004
cause alors que : - elle n'avait pas été chargée de l'installation de la piscine en kit, - Monsieur X... n'est pas son représentant, étant précisé que les époux Y... n'ont pas pu légitimement penser
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02622_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
lieu, aux termes de l'article L. 551-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " Le demandeur est informé, dans une langue qu'il comprend ou dont il est raisonnable de penser
Source officielleChambre sociale
6349004f63d497adffda427a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
On pense que tu as le profil dont on a besoin. Pour ce poste le club peut proposer 6.000 € brut par mois. On peut aussi parler des primes de résultat évidemment.
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978ae
7 août 2023
7 août 2023
Il indique que Mme [O] [Y] présente un délire floride de persécution, pensant qu'elle a été kidnappée à sa naissance, puis 'cramée', elle pense que des gens la suivent et se sent en danger.
Source officiellePage 9 sur 563
PENSO INTERNATIONAL
16/07/2026
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PENSONS JARDIN
28/06/2026
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SCM PENSO POMYKALA
16/04/2026
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Penso, Mikael, andre
15/03/2026
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Entreprise PENSOTTI
12/02/2026
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