L'appelante relève que les ouvertures en pavés de verre sur le pignon arrière mesurent 39.5 cm de large sur 37 cm de haut.

creusaient manuellement sous les angles du pigeonnier à partir d'une tranchée creusée la veille, que M.

de SENS en date du 16 septembre 2011, - dire et juger sur le fondement des dispositions des articles 1382 et 1383 du Code Civil, que les consorts [D] sont responsables de la déstabilisation du mur pignon

ample exposé, monsieur Y... conclut au débouté des appelants, et prie la cour de le recevoir en son appel incident et de condamner les époux X... à mettre en conformité les deux fenêtres en façade pignon

Sud au niveau de la salle d'eau, ainsi que sur le pignon Nord au niveau du mur en moellons de part et d'autre du cantou.

Sud au niveau de la salle d'eau, ainsi que sur le pignon Nord au niveau du mur en moellons de part et d'autre du cantou.

En ce qui concerne le mur pignon, l'expert indiquait, notamment : - que les désordres étaient la conséquence de remontées d'humidité dans le mur pignon, qui n'était équipé d'aucune coupure de capillarité

; 7) les fiches qualité environnementale des permis de construire ACTIS N°38 1815 1036 et permis d'aménager SAGES N° 3818515001 ; 8) l'arrêté municipal du 9 novembre 2005 interdisant de nourrir les pigeons

Souhaitant réaliser des travaux de façade sur la dépendance située sur la parcelle B[Cadastre 7] jouxtant la terrasse de la parcelle B[Cadastre 8] et clore une ouverture située sur le pignon Ouest, les

, savoir': - mur pignon séparant l'immeuble sis [Adresse 7], - mur pignon séparant l'immeuble sis [Adresse 7], - mur pignon séparant l'immeuble sis [Adresse 7], - mur pignon séparant l'immeuble sis

PHILIPPE a été surprise en train de nourrir des pigeons en leur donnant des graines, et du pain d'épices, en grande quantité sur le trottoir, alors que les riverains se seraient plaint de l'importante

condamner les époux Z... à démolir le rehaussement du toit effectué sans son autorisation, ainsi que leur condamnation au paiement de la somme de 4 884,30 euros correspondant au coût de reprise du mur pignon

Le pignon Nord de la maison de M. [B] lui est privatif. Le mur séparatif entre la maison de M.

[V], expert désigné par le juge des référés, dont le rapport n'a pas à être homologué par décision de justice, indique que le pignon Ouest de la maison de M.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 20 novembre 2012 *** Par jugement rendu le 13 février 2012, le Tribunal de Grande Instance de Lille a : - débouté Monsieur [I] [Y] de sa demande de percement du pignon

.., d'ordonner la démolition et le déplacement de 30 à 40 centimètres du mur de leur garage-grange en retrait de leur propriété, afin qu'au point O il y ait le passage nécessaire pour entretenir le pignon

droit de Monsieur [L] [F] [X] [V], décédé le [Date décès 1] Madame [I] [V] [Y] es-qualité d'ayant droit de Monsieur [L] [F] [X] [V], décédé le [Date décès 1] représentées par la SCP LETU- ITTAH -PIGNOT-ASSOCIES

Il a estimé qu'étaient imputables à la société Ets Bouchères les désordres affectant en pignon N/O le mur de façade prenant appui sur le muret par défaut de solin, les désordres affectant le pignon S/E