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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04015_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

pour le poignet et la main gauches, et le barème retenu n'est pas celui des pensions militaires d'invalidité ; - à la date du 14 novembre 1995, les infirmités du poignet droit et de la main droite ont

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814fd1fb03057d9a4f75

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

La CPAM de l'Artois a fait diligenter deux enquêtes administratives, l'une pour le poignet droit et l'autre pour le poignet gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb732a0d42fcd969e7ce5d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Pas de communication anormale entre les différents espaces articulaires du poignet. Pas de signe de chondropathie dégénérative.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9627

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

La mobilité est réduite au niveau du poignet, Extension à 40° contre 60° à droite, Flexion très limitée à 20° contre 80°.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c8ef53dc5b777c9099315f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908eda9b4b0b8d25008d2a

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[O], il a trébuché et son poignet gauche a heurté le sol'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

680331a0168408c19df97e03

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

En soulevant un bloc de parpaings pleins, j'ai ressenti une douleur au poignet gauche'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc5c71a6a83181c8c8c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[L], un traumatisme du carpe avec 'dème et douleur du scaphoïde du poignet droit sur arthrose sous-jacente.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE02277_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

F, adjoint technique de 2ème classe titulaire employé par la commune de Clichy-la-Garenne, a été victime, le 1er octobre 2013, d'une contusion au poignet gauche alors qu'il nettoyait une voie publique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69ddcef0cdc6046d472a908c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

L'étude du dossier ne permet pas de retenir des gestes suffisamment nocifs du poignet droit en termes de répétitivité, amplitude et résistance.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

627b558c76c5d9057df8006c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le certificat médical initial établi le jour-même 09 janvier 2013 mentionne :'contusion coude et poignet gauche - entorse cheville droite' et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 18 janvier 2013 ensuite

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163820996ce96677bf0fdcf

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

[C] [T] a été victime d'un accident du travail et a subi une fracture du poignet droit. Le 3 avril 2007, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321ae09e4ea48318f5ad3d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Elle précise que son poignet n'est sollicité que lors de la commande de la grue au moment de la livraison, l'arrimage de la marchandise avec des sangles à cliquet inversé, l'ouverture et la fermeture de

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846c63001e49f9f26aed

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La pronosupination est limitée à 45° dans les 2 sens, la flexion et l'extension du poignet gauche sont limités à 30°, l'abduction et l'adduction du poignet gauche sont normales ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387ee513cb5adff943671

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[H], alors qu'il servait un client, s'était blessé au poignet droit en transportant des rails qui avaient glissé.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680331a5168408c19df97e2f

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

[T], salarié de la société [5] Père et Fils, par suite de l'accident du travail dont il a été victime le 6 juin 2016, soit un traumatisme du poignet droit.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67fde97e9b68debe44f7e9bd

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

[T] présentait bien un traumatisme du poignet droit suite à son accident du travail du 18 décembre 2018, avec pour séquelles des limitations fonctionnelles du poignet dominant, telles que perte de force

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf1

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

de l'accident : de 4 heures à 9 heures et de 9 heures 30 à 11 heures 30 lieu de l'accident : réserve épicerie circonstances détaillées : en soulevant du gros conditionnement il s'est retourné le poignet

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd72d4cdc6046d47029c25

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

; Lieu de l'accident : [Localité 4] France ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : ouvrier de production ; Nature de l'accident : douleur ressentie dans le poignet

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42149066fd7c90fc2329

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Sur l'imputabilité de la blessure au poignet, il a expliqué que M.

Source officielle

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