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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
6a17d5b3cdc6046d47315149
27 mai 2026
27 mai 2026
des contentieux de la protection de [Localité 2], décision attaquée en date du 02 Avril 2026, enregistrée sous le n° 23/04222 Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Charles RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89994
3 octobre 2007
3 octobre 2007
des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 23 décembre 2005 par Maître Laurene LIVERTOUX, du cabinet ROSSINI, avocat de Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e343
29 juin 2011
29 juin 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS Monsieur Richard X...a souscrit auprès de La Compagnie d'assurances PACIFICA un contrat multirisque habitation formule CONFORT pour un bien sis....
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90755
12 juin 2013
12 juin 2013
Y... ... 75015 PARIS Maître Ludovic Y... ... 75015 PARIS SCP RICHARD ET LUDOVIC Y... ... 75015 PARIS représentés et assistés de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Benoît HENRY)
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e841
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Eric Y...et Monsieur Richard Z...le 10 juin 2010. Vu la déclaration d'appel déposée le 30 juin 2010 par Monsieur Ange X....
Source officielle3e chambre sociale
6285e1136a1876057df5d330
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 MAI 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675279cdc6046d473c0887
13 janvier 2026
13 janvier 2026
D'APPEL DE REIMS Chambre civile et commerciale N° RG 25/00744 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FUVB-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [B] [M] [F] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6692189ef3a19d0db6b712a5
12 juillet 2024
12 juillet 2024
VRILLY, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85510
19 avril 2001
19 avril 2001
Richard X... ancien gérant de la société pour avoir omis de déclarer l'état de cessation des paiements de la société dans le délai de 15 jours, pour ne pas avoir tenu une comptabilité régulière et conforme
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04574_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
l'Etat le versement à Me Richard de la somme de 1 000 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603741adfe13bd200f4c1f43
7 mai 2015
7 mai 2015
FESTIM, a retourné le 20 décembre 2007 à CB RICHARD ELLIS INVESTORS la lettre du 8 octobre 2007 revêtue d'une mention «'bon pour acceptation de délégation de mandat de CB RICHARD ELLIS INVESTORS à FESTIM
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89214
1 mars 2007
1 mars 2007
RICHARD-LAMAGNERE-COUDRAY / Christian Q..., Maria Y... épouse Q... Arrêt rendu le PREMIER MARS DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielle3e chambre sociale
6350e4d742150aadff23db40
19 octobre 2022
19 octobre 2022
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 OCTOBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eaa
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 JANVIER 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
63d22a739b3c8605deec1ef4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 JANVIER 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
644a128d656d26d0f8b57ebf
26 avril 2023
26 avril 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 AVRIL 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
64a66063bbd03a05db9652a5
5 juillet 2023
5 juillet 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 JUIN 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
64a66065bbd03a05db9652b7
5 juillet 2023
5 juillet 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 JUIN 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
6285e1326a1876057df5d350
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911eb
27 février 2014
27 février 2014
Richard Claude X... C/ Mme Isabelle X... veuve Y..., ès-qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Loïc Armand Camille Y... et Marie DeniseDésirée Y...
Source officiellePage 9 sur 397