CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 352 résultats pour « Robo-Cassilde »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

63be637813ef607c90ab6491

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Tribunal paritaire des baux ruraux de MACON, décision attaquée en date du 07 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 5120000012 APPELANT [F] [B] Représenté par Me Michel DESILETS de la SCP DESILETS ROBBE

Source officielle

Page 9 sur 118

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 11

686dfb0c002316e0ca848f00

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[F] de l'ensemble de ses demandes, - déboute la société Kuka automatisme robotique et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

686dfb0d002316e0ca848f04

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[V] de l'ensemble de ses demandes, - déboute la société Kuka automatisme robotique et M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f04113cdc6046d47cc9ebf

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

12h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand Gelot, conseiller, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2b8cdc6046d473111ad

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2aacdc6046d4731109b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2b0cdc6046d473110f8

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2b5cdc6046d47311163

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2bbcdc6046d473111bd

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e6521655f7b766bafb7f

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

[W] [I] dans le cadre d'une procédure devant la chambre correctionnelle de la cour d'appel de Douai et dans le cadre d'une procédure en effacement du casier judiciaire B2.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1156a1876057df5d33e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Il précise que suite à l'accident du travail, l'employeur a revu son mode opératoire et a utilisé un robot téléopéré pour la totalité de la démolition des autres piliers.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

64af98dc049d5c05db173112

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[Adresse 3] Représenté par Me Michel DESILETS de la SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMEE [L] [Y] épouse [T] Représentée par Me Thierry CHIRON de la SELAS

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01412_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2025, la société en nom collectif (SNC) Lidl, représentée par Me Robbes, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 novembre

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00918_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Par des mémoires enregistrés les 25 septembre et 12 novembre 2025, la ville de Dijon, représentée par Me Robbes d’Adden avocats, conclut à titre principal au rejet de la requête et, à titre subsidiaire

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f603c09105db6c0590

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le support de la boite de vitesses du rotor est cassé (...). Nous constatons de très fortes vibrations de la machine à ce niveau (...).

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644b637ac51457d0f882dc51

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

paritaire des baux ruraux de BEAUNE, décision attaquée en date du 07 Janvier 2021, enregistrée sous le n° 511700002 APPELANTE SCEA [Adresse 3] Représenté par Me Michel DESILETS de la SCP DESILETS ROBBE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

669a018cbf9da27f384b0ce6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[V]-LES MANDATAIRES Représentée par Maître [E] [V], désignée en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LE SOCRATE Représentant : Me [G], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCI FINANCIERE ROSSO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

686dfcbf2abc72c5727a038d

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DELIMMO Président: DEL ROSSO [F] Intimée Me [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise en état, assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd8667f

Appel

6 novembre 2002

6 novembre 2002

1024 33120 ARCACHON N'ayant pas constitué avoué DEFENDERESSE D'autre part, a rendu l'arrêt de défaut suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique et solennelle tenue en robes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192dcdcdc6046d4754bb32

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, Vu l'ordonnance de clôture en date du 23 février 2026, SUR CE EXPOSE DU LITIGE La société [1] exploite l'hôtel-restaurant «'La cascade

Source officielle