Greffier, lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Greffier, lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Greffier, lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

C représenté par Me Sabaly, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 mars 2024 du tribunal administratif d'Amiens ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 3 janvier 2024 par lequel le

A, représenté par la SELARL BS2A Bescou et Sabatier avocats associés, agissant par Me Sabatier, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal de Lyon du 31 mars 2022 ; 2°) d'annuler les

[L], au prorata de son temps de présence au sein de la société Jean Sabatier et Cie, le fonds collectif disponible constitué en application du contrat n°[Numéro identifiant 2] souscrit le 10 janvier 1986

DBVM-V-B7C-JZ3Q C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL SABATIER

ensembles-shorts [vêtements] ; chaussures montantes de type desert boots ; sweat-shirts ; sweat-shirts à capuche ; foulards [articles vestimentaires] ; vestes décontractées ; vestes d'équitation ; vestes pour safaris

Adresse 1] [Adresse 1] Mme [H] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Le TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Françoise FILLIOUX, magistrat chargé de la mise en état assistée de Sylvie SABATON

Marie Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Françoise FILLIOUX, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Sylvie SABATON

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 27 février 2026, la commune de Livry-Gargan, représentée par Me Sabattier, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif

Signé par Monsieur Jean-François Sabard, Président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Signé par Monsieur Jean-François Sabard, Président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Par ailleurs, l'intéressé s'est inscrit pour la quatrième année consécutive en troisième année de licence de génie mécanique en aéronautique à l'université de Toulouse III - Paul Sabatier pour l'année

Par ailleurs, l'intéressé s'est inscrit pour la quatrième année consécutive en troisième année de licence de génie mécanique en aéronautique à l'université de Toulouse III - Paul Sabatier pour l'année

[Localité 5] Représentant : Me Jean Michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON, magistrat chargé de la mise en état assisté de Sylvie SABATON

Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Sébastien Sabathé ARRÊT : - rendu par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième