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328 résultats pour « Schleff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163f88852184c47dc90bae0

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

HENNI, greffière présente lors des débats ; Après avoir entendu à l'audience publique du 28 janvier 2010 : - Monsieur [T] [Z] [Adresse 1] Elisant domicile au Cabinet de Maître Pascal SCHIELE

Source officielle

Page 9 sur 17

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01115_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 17 mars 2023 et 14 juin 2023, M. et Mme A, représentés par Me Schiele, avocat, demandent à la Cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA04363_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

A, représenté par Me Arnaud Viard, puis par Me Pascal Schiele, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 1712322/1-2 du 2 mai 2018 du Tribunal administratif

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6524ea0f018877831839965f

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

FROEHLICH & ASSOCIES, commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SARL ETABLISSEMENTS RAYMOND KREMBEL [Adresse 3] Représentées par Me Loïc RENAUD, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me SCHAEFFER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bad9

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

juillet 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris (1o Ch) section A.D - RG no 04/16363 APPELANT Monsieur Otmane X... ... 75019 PARIS comparant en personne, assisté de Me Wilfried SCHAEFFER

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ae71dfcd83182016ca

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Jugement rendu le 25 juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F19/00836 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Catherine SCHLEEF

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

678750a0892c83ef59be58dd

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jugement du 06 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 20/00020 APPELANTE Madame [D] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Catherine SCHLEEF

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c49cdc6046d472ddac1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La distance mains/sol est de 10 centimètres avec un indice Schoeber à 10-14. La man'uvre de [Localité 4] est négative puisque s'effectuant à 80 degrés des 2 côtés.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162d32e70d46c7f95e826c4

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

[L] [X] C/ ASSOCIATION SPORTIVE DE [Localité 6] FOOTBALL CLUB Grosse délivrée le : à : Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de GRASSE Me René SCHILEO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cda

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

JAMMET, avocat au Barreau de Paris ; K.020 COMPOSITION DE LA COUR : Statuant en tant que Chambre Sociale Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur CLAVIERE-SCHIELE Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163f88852184c47dc90badd

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

publique du 28 janvier 2010 : - La société CERAMCONCEPT LLC prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] Delaware ( Etats Unis) Elisant domicile au Cabinet de Maître Pascal SCHIELE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163f88852184c47dc90bae1

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

greffière présente lors des débats ; Après avoir entendu à l'audience publique du 28 janvier 2010 : - Monsieur [I] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Élisant domicile au cabinet de Maître Pascal SCHIELE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92268

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

Es-qualité de liquidateur de la SOCIETE REPUTATION FACTORY, dont le siège social est 36, Rue Scheffer 75016 PARIS 76, Rue du Faubourg Saint Denis 75010 PARIS Défaillant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93850

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

es qualité d'administrateur provisoire, nommé à ces fonctions par ordonnance de monsieur le Vice-Président du Tribunal de grande instance de Paris en date du 03 12 15 ayant son siège au 17 Villa Scheffer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945e1

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Avril 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01057_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A, représenté par Me Schiele, conclut au rejet de la requête. Il fait valoir que l'arrêt n'est entaché d'aucune erreur matérielle.

Source officielle
CA

2ème Chambre

627df9000d41e0057d43e503

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

au siège social Tour Europlaza 20 Avenue André Prothin - 92063 PARIS LA DEFENSE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 784 393 340 Représentée par Me Michèle SCHAEFER

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65b4ad2a7ef77d000880b419

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DBVW-V-B7H-IBI4 Décision déférée à la Cour : 16 Mars 2023 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de MULHOUSE APPELANT : Monsieur [O] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Julien SCHAEFFER

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA05078_20260320

Admin. Appel

20 mars 2026

20 mars 2026

Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 9 décembre 2024, 19 décembre 2024 et 30 décembre 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, M. et Mme C..., représentés par Me Schaeffer

Source officielle
CA

5e Chambre

626248a7b1a50c277d4c5d74

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

AFFAIRE : [S] [M] C/ CPAM 95 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Janvier 2020 par le pôle social du TJ de Pontoise Copies exécutoires délivrées à : Me Catherine SCHLEEF

Source officielle