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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
677e14a426e046654dc50d21
7 janvier 2025
7 janvier 2025
L'expertise, non contradictoire, a conclu à la conformité des produits livrés à la commande passée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc37
30 octobre 2008
30 octobre 2008
, certifiant que les constructions avaient été réalisées conformément au permis de construire et aux plans annexés à ce dernier ; que le dernier expert, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf3
5 novembre 2007
5 novembre 2007
B..., mandaté par l'assureur de l'intimée, et non celui de l'expert de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882fc
2 mars 2006
2 mars 2006
Une expertise amiable et contradictoire a été effectuée dans les locaux de la société Danzas le 26 avril 2003 et l'expert a incriminé l'emballage par rapport au poids et à la position des marchandises.
Source officielle21e chambre
626248afb1a50c277d4c5da6
21 avril 2022
21 avril 2022
[K], Ordonner, en conséquence, avant dire droit, une expertise médicale judiciaire sur pièces, avec pour mission à l'expert désigné de : - communiquer à toutes les parties l'ensemble des pièces réunies
Source officielle2e chambre sociale
6629f361dc6faf0009588817
24 avril 2024
24 avril 2024
la SELARL BCA - BERNIER D'ALIMONTE MARINI AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Maître [O] [I], ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL GROUPE CHECK POINT EXPERTISES
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
61632b2e81886c8c1bac971e
28 octobre 2011
28 octobre 2011
* * * * * * Vu l'ordonnance prononcée le 7 septembre 2010 par le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de Paris qui a rejeté la demande d'expertise formée par M.
Source officielleChambre civile 1-5
6789f234e53fca3659f672e2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par un courrier du 27 octobre 2023 adressé au juge chargé du contrôle des mesures d'expertise du tribunal de commerce de Nanterre, la société Sony a demandé la récusation et le remplacement de l'expert
Source officielleCour d'Appel
DALLENCOURTc/E.A
6253ca78bd3db21cbdd8b1e2
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Elle explicite ensuite les différents montants réclamés en indemnisation de son préjudice, par référence aux conclusions expertales.
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90323
4 mars 2013
4 mars 2013
C/ M. thomas Christopher Abdelkader Y... P-L. P/ E.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
64a8ff8403029105dbedc272
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[D] [V] a été désigné en qualité d'expert judiciaire. Les opérations d'expertise sont toujours en cours.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94465
26 février 2019
26 février 2019
G..., né le [...] à Thouars, et de l'enfant V...
Source officielle2ème CH - Section 1
69eafbb5cdc6046d47570a23
23 avril 2026
23 avril 2026
Le 25 mai 2022, l'expert a organisé une réunion d'expertise amiable, au contradictoire de la société Makila Auto [Localité 2].
Source officielleChambre Sociale
65aa2eea009f81000890dc1c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[H], ès qualités, qui lui-même en avait confié le calcul à un cabinet d'expertise comptable, la société Fiteco. Or, ils indiquent avoir reçu le 22 janvier 2019 un courrier de M.
Source officielle2e chambre sociale
6690c7520d808eb34e4555f2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'affaire a été débattue le 01 JUILLET 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la Cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb9
5 mai 2017
5 mai 2017
Thomas Y...(consorts X...
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bb6
4 décembre 2006
4 décembre 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 02 Octobre 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890ee
18 septembre 2006
18 septembre 2006
Constatant un écoulement provenant des légumes stockés, en février 2002, les sociétés ont obtenu en référé la désignation d'un expert.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94d
30 avril 2007
30 avril 2007
Juvenelleen qualité d'expert judiciaire. Les opérations d'expertise ont été rendues communes à la compagnie Les Mutuelles du Mans Assurances Iard venant aux droits de la compagnie Winterthur.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b74
12 novembre 2001
12 novembre 2001
Rue Cutesson 78120 GAZERAN COMPARANT, concluant par la SCP THOMA LE RUNIGO DELAVEAU GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil SCP BLOCQUAUX CHOPPLET, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES.
Source officiellePage 9 sur 128