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11 627 résultats pour « Thomat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3 A

6524ea0b0188778318399657

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

La société Lune de Miel estime que, ayant payé Thomas Cook de la totalité du prix du voyage réservé par M.

Source officielle

Page 9 sur 582

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Journal officiel
Créations

Thomathieu

SIREN 105227425Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

24/05/2026

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Modifications diverses

THOMAT KIDS

SIREN 525009353Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

01/04/2026

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Dépôts des comptes

THOMATTEO

SIREN 442369435Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

12/03/2026

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Modifications diverses

THOMAT, Pauline, Maria-Joséphine, Barbara

SIREN 939163275Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

10/02/2026

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Créations

THOMAT

SIREN 994526028Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

05/12/2025

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CA

Chambre 3-2

Vu le désistement d'appel de SAS ABLE TECHNOLOGIES, appelantec/S.A

665aba5997d592000810752d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BPI FRANCE Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP EZAVIN-THOMAS Prise en la personne de Maître Nathalie THOMAS, agissant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e0715ecdc6046d47692a80

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

SCI REDLEAF [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas PEROTTO substituant Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fc2

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

C/ Thomas Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60358171a3c721a6b2502a67

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

A titre subsidiaire, Monsieur [T] sollicite les mêmes condamnations à l'encontre de la société THOMAS MANAGEMENT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f20e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

. 29260 KERNILIS ayant pour avocat postulant la SCP BAZILLE Jean-Jacques et pour avocat plaidant ME CHOMEL Madame Y... et Monsieur X... se sont mariés le 22 août 1992 et le 2 juillet 1993, Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94540

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Ayant pour conseil : Me Julie VALLEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES SAS THOMAS COOK [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre

69cf50a3cdc6046d47f21c7e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[S] [A] [C] [M] Copie délivrée le :02/04/2026 à : CMR 35 Me Thomas-Tinot Me Trémoureux RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

6ème Chambre B

5fdbf5868a0ee3174fbac633

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Sur le cas de Thomas, il convient de faire droit à la proposition du père de lui verser directement entre les mains la somme de 610 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a5

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Deux enfants sont nés de ce mariage, Julie, née le 11 mars 1991 et Thomas, né le 24 février 1993.

Source officielle
CA

11e Chambre A

616246cdaf0a1de0eb1b65f0

Appel

17 mai 2013

17 mai 2013

représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] assistée de Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Delphine THOMAT

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MF3K S.A.R.L. ETBA THOMAS S.A. EUROMAFc/ALLIANZ FRANCE

642e63a3826f3a04f52167a1

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

ETBA THOMAS S.A. EUROMAF c/ ALLIANZ FRANCE S.A.R.L.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02439_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

La société Pharmacie Saint-Thomas relève appel de ce jugement, que conteste également l'ARS Grand Est. Sur la recevabilité des conclusions de l'ARS : 2.

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b7dda31367c908eb68d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Sur la distribution des pouvoirs par la SARL Stéphane THOMAS IMMOBILIER, le syndicat fait valoir que d'une part Stéphane THOMAS IMMOBILIER n'était plus syndic lors de la dite assemblée générale et que

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63c79b31da31367c908eb5c2

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

et Mme Martine THOMAS, greffier présent au prononcé.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCYc/S.A

696a3166cdc6046d4784ffea

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Minute n°104/2026 PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [O], représenté par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCY c/ S.A.S. [1], représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d581

Appel

2 février 2011

2 février 2011

AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Thomas X...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03260_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

La requête a été communiquée à l'EHPAD Thomas Boursin qui n'a pas présenté de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f28

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

De leur union sont nés : - Thomas, le 27 novembre 2000, - Louis-Antoine, le 17 avril 2003, - Victoire le 14 février 2006, - Aliénor, le 7 septembre 2009.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d7a3cdc6046d47d8ce24

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Selon son entourage avec lequel nous avons échangé, il est délirant depuis un an, avec une thématique de spoliation, il pense que son père et sa soeur lui doivent beaucoup d'argent, il est agressif régulièrement

Source officielle