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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215d
9 mars 2015
9 mars 2015
Y... tant au cours de la procédure pénale que de l'instance prud'homale ne peuvent être pris au sérieux, notamment lorsque, après avoir indiqué que la carte de carburant TOTAL se trouvait dans son tiroir
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87
2 octobre 2025
2 octobre 2025
On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739635cdc6046d476f4369
22 janvier 2026
22 janvier 2026
On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8603029105dbedc286
7 juillet 2023
7 juillet 2023
rebords du plan de travail et du haut de meuble contenant le réfrigérateur par rapport aux autres meubles situés de part et d'autre de ce dernier, un décollement et gondolement du revêtement laqué des tiroirs
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7cfc42a2105dbc59b81
13 juillet 2023
13 juillet 2023
le bureau de tabac, l'assurée a invoqué au cours de l'enquête administrative, au titre des travaux limitativement énumérés comme susceptibles de provoquer la maladie, l'ouverture et la fermeture du tiroir
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b7b9e4ea48318f5b0c0
18 octobre 2023
18 octobre 2023
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53baa81daa831884f68e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e619477fe04f5cc67a9
12 avril 2023
12 avril 2023
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et Mme Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e669477fe04f5cc67d7
12 avril 2023
12 avril 2023
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et Mme Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e669477fe04f5cc67d9
12 avril 2023
12 avril 2023
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et Mme Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e689477fe04f5cc67e9
12 avril 2023
12 avril 2023
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8d0bd6a8f00086abb33
17 avril 2024
17 avril 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et Mme Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d69de12c85000874b08e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
653a0709d0451e8318d0ec53
25 octobre 2023
25 octobre 2023
MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur [K] [D] lors des débats et Mme Adeline TIREL
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87118
1 juillet 2004
1 juillet 2004
Le Z..., du fait de Monsieur X..., ont perdu une chance de voir aboutir des pourparlers qu'ils ont de leur côté compliqués par des exigences de dates et des conditions suspensives successives et à tiroir
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ccc
31 mars 2006
31 mars 2006
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMEE :La SNC REUNIBAIL, prise en la personne de son gérant. 3, rue Pierre Aubert ZI du Chaudron 97490 ST CLOTILDE Représentée par Me Soraya TIMOL
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f6
4 mars 2015
4 mars 2015
employeur de manquement à des règles élémentaires d'hygiène et de sécurité, et, par voie de conséquence, à l'obligation générale de sécurité de résultat, et il invoque à cet égard trois faits : - un tiroir
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0237f394d0f8f666f2
3 mai 2023
3 mai 2023
Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6878871ee2f36c9774d808d2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il ajoutait «'A noter que la cheville est stable, qu'il n'y a pas de tiroir frontal ni de tiroir antéro-postérieur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
679331cc31df9338379d2717
23 janvier 2025
23 janvier 2025
dans les locaux restitués (réfrigérateur, lot de produits ménagers, petit meuble de rangement, six fauteuils, lots de magazines, paravent, cloison décorative, plusieurs meubles de rangement, armoire à tiroir
Source officiellePage 9 sur 50
SARL TIROLE SEBASTIEN
26/04/2026
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TIROLE ECONOMIE
11/03/2026
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TIROLE, Isabelle Marie Madeleine, CUDRAZ
17/02/2026
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BERTHELON et TIROLE, Avocats Associés
11/11/2025
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SARL TIROLE SEBASTIEN
24/06/2025
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