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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 2-4
697b0f10cdc6046d4712998b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 04 Février 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle EN (en vue du désistement) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e6
29 juin 2004
29 juin 2004
Le Versin 38890 SAINT-CHEF Représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour Assisté de Me TEJTELBAUM-TARDY, avocat au barreau de Bourgoin Jallieu Instruction clôturée le 23 Avril 2004 Audience de
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93555
28 septembre 2016
28 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C RG N : 16/08216 Ordonnance no 2016/M149 M. Christophe Olivier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940d9
27 juillet 2018
27 juillet 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C No RG 18/02866 - No Portalis DBVB-V-B7C-BB7BH Ordonnance no 2018/M197 M. Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94113
19 septembre 2018
19 septembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C N° RG 18/13144 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC4UE Ordonnance no 2018/M253 M. William, A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94122
26 septembre 2018
26 septembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C N° RG 18/10479 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCUY6 Ordonnance no 2018/M259 M. Moncef A...
Source officielle2ème Chambre
634507ba3d3abfadff7c7975
10 octobre 2022
10 octobre 2022
[C] [B] tendant à être autorisé à interjeter appel du jugement du tribunal de grande instance de Verdun du 25 février 2016.
Source officielle3ème Chambre - section 1
6520f5fbbb275d83183a3bc0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
DBVR-V-B7G-FBWB LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 28 juin 2022 par le Juge aux affaires familiales de VERDUN
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb6
17 juin 2008
17 juin 2008
Signé par Madame VERDUN, président, et par Madame LEVEUF, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7c
30 avril 2007
30 avril 2007
Signé par Madame VERDUN, conseiller, et par Madame LEVEUF, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleJEX
65aa2896a34ad10008581b2c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JANVIER 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01831 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHIF Décision déférée à la cour : Jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Verdun
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
27 février 2002
6 septembre 1998 vers 12 h et par beau temps ; Que Laetitia X... , circulant au volant de son véhicule Audi rue Edison a franchi le "cédez le passage" se trouvant à l'intersection avec l'avenue de Verdun
Source officielleChambre 2-4
697b0f1fcdc6046d47129a7b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 18 Février 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric Négron N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé que les dossiers
Source officielleChambre 1-3
6438f1c7a942a604f5e93193
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX Chambre 1-3 N° RG 19/18098 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFG2T ENVOI PAR MAIL Aix-en-Provence, le 13 Avril 2023
Source officielleChambre 2-4
69d747a9cdc6046d479ccf08
8 avril 2026
8 avril 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 13 Mai 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle EN N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé que les dossiers de plaidoirie
Source officielleChambre 2-4
69d74a36cdc6046d479cffa5
8 avril 2026
8 avril 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 13 Mai 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle EN N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé que les dossiers de plaidoirie
Source officielleChambre 2-4
69d74a38cdc6046d479cffbb
8 avril 2026
8 avril 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 20 Mai 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle EN N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé que les dossiers de plaidoirie
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9354c
28 septembre 2016
28 septembre 2016
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R.G. : 16/02532 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M140 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Laurence X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935e4
14 octobre 2016
14 octobre 2016
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R.G. : 16/09686 6e Chambre C Ordonnance no 2016/M164 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme LINDA X... EPOUSE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93776
28 novembre 2016
28 novembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C M/ 197 RG N : 15/ 08464 Mme Laetitia, Corinne X...
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