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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bbc42a2105dbc59b22
13 juillet 2023
13 juillet 2023
WINNER WINNER S.A.R.L. WINNER FINANCE CONSEIL S.A. BNP PARIBAS S.A. AGEAS FRANCE S.A. ORADEA VIE S.C.P. [T] [W] ET [N] [A] S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af913bcaf505db6963ef
6 juillet 2023
6 juillet 2023
WINNER WINNER S.A.R.L. WINNER FINANCE CONSEIL S.A. CREDIT FONCIER DE FRANCE S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dce6f0d304f138e5f45
1 septembre 2022
1 septembre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 5] - RG n° 19/00172 APPELANTE Madame [I] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pascal WINTER, avocat au barreau de PARIS, toque : J009 INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905e5
22 avril 2013
22 avril 2013
-A... ... 97110 POINTE-A-PITRE Représenté par Me AMOURET substituant Me Brigitte WINTER-DURENNEL (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faac
13 septembre 2012
13 septembre 2012
La société Winner a été déclarée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 31 août 2006.
Source officielle1ère chambre civile A
6163515ea2ead9ed860b6fe3
24 février 2011
24 février 2011
Les sociétés MIDWEST, MOSCOW WINE, VIS A VIS et M. [D] ont relevé appel. Aux termes de leurs dernières conclusions, les sociétés MIDWEST et MOSCOW WINE sollicitent l'infirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87760
26 septembre 2005
26 septembre 2005
WIN DIFFUSION, bien qu'assignée à personne qualifiée, n'a pas constitué avoué ; SUR LA RECEVABILITÉ DE L'APPEL DE LA S.A.R.L. WIN DIFFUSION : Attendu qu'appel a été interjeté par la S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
65a0effa5bbe450008b2d007
11 janvier 2024
11 janvier 2024
WIN C/ [N] S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faab
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Son contrat de travail a été poursuivi par la société Ventiv'Health à partir de l'année 2000 puis par la société Winner après la liquidation judiciaire de la société Ventiv'Health.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab8
13 septembre 2012
13 septembre 2012
La société Winner a été déclarée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 31 août 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc81
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Instance de FORT DE FRANCE, en date du 17 Juin 2011, enregistrée sous le no 11/ 0027 APPELANT : Monsieur Jean Marc X... ... 97233 SCHOELCHER Représenté par Me Romain PREVOT de la SCP SCP WINTER-DURENNEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6610e5f074ef9f00086f66c4
5 avril 2024
5 avril 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 22/01432 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 06 janvier 2023 Appelant : Monsieur [D] [I], représenté par Me Pascal WINTER
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c665
30 juin 2008
30 juin 2008
à payer à la SCI WINNER la somme de 41 186, 54 € uros au titre des loyers dus de 2002 à juin 2007 inclus ; Le 31 janvier 2008 la SCI WINNER a fait délivrer à Madame Y...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7C-KHMZ SAS IPSO FACTOc/Société WIN SYSTEM INTERNATIONAL LIMITED
5fca781b44fa6565ca1fbc3f
6 octobre 2020
6 octobre 2020
EXPOSE DU LITIGE La société Win System International Limited (la société Win System) a pour objet principal la réalisation de transactions financières et d'opérations de commerce transfrontières.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26e
9 juin 2008
9 juin 2008
SOCIETE FONCIERE DE LA VALLEE D'OR dont le siège social est sis Plantation Sainte-Marthe 97118 SAINT-FRANCOIS Représentée par la SCP WINTER-DURENNEL ET PREVOT (TOQUE 83), avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fef5
11 mai 2012
11 mai 2012
APPELANTS : Monsieur Daniel Pierre X... ... 28240 FRIAIZE représenté par Me Romain PREVOT, de la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Pierre Philippe FRANC
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02393_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Wind Lorraine Mastacker est rejetée.
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240387ca18b0008e583d4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la SARL LVP en date du 22 septembre 2022 fondée et y faire droit, - faire droit à la revendication de Monsieur [U] [V] portant sur les véhicules Mega immatriculé [Immatriculation 11], Renault Wind
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00308_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C ; 3°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur et des outre-mer de délivrer à l'enfant Francia Winner C le visa demandé ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 2 500 euros
Source officielleChambre 1-2
660f94e3a40f8b0008cb71b3
4 avril 2024
4 avril 2024
CAP WINE PROVENCE C/ S.A.S. DIEUDONNE BORREL S.C.P.
Source officiellePage 9 sur 35